Résultats pour la recherche : Collectivité unique
11 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: unique: 22, Collectivité: 107

L'organisation administrative de la CTM
Auteur(s) : Jos, Emmanuel
Auteurs secondaires : Lacom, Gérard
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Pourquoi la CTM ?
Auteur(s) : François-Lubin, Bertrand François-Lubin, Bertrand
Auteurs secondaires : Lacom, Gérard Lacom, Gérard
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Atelier 5 : Pour une gouvernance financière optimale de la collectivité de Martinique : comment préparer l'échéance 2014
Auteur(s) : Vaugirard, Raphaël
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Atelier 7 : Les EPCI : comment optimiser la place des EPCI au regard de leur périmètre d'intervention, du nouveau cadre institutionnel et des contraintes financières ?
Auteur(s) : Conconne, Catherine
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Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?
Auteur(s) : Baybaud, Emile
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Du projet guyanais d'autonomie à la collectivité de Guyane
Auteur(s) : Elfort, Maude
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La gouvernance territoriale, portée et limite d'une notion omniprésente
Auteur(s) : Daniel, Justin
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Acteurs de la gouvernance territoriale, la représentation syndicale dans les Collectivités Territoriales
Auteur(s) : Neron, André
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Rapport Introductif
Auteur(s) : Patient, Georges Patient, Georges
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L'autonomie par la gouvernance Outre-mer
Auteur(s) : Delblond, Antoine
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La gouvernance territoriale, palliatif constitutionnel à une organisation territoriale indivisible démembrée
Auteur(s) : Montet, Laurent
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