Résultats pour la recherche : Législation
24 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Législation: 30

Révoltes et citoyennetés coloniales sous le Consulat et le Second Empire : la constitution Louverturienne de 1801 et la constitution algérienne de 1865 et 1870
Auteur(s) : Urban, Yerri
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Creo[law]zation: Making justice at Swedish Saint Barthélemy
Auteur(s) : Thomasson Fredrik
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Agencia, mujeres afrodescendientes, honor y ciudadania durante el fin de la colonia en la provincial de Caracas, 1790-1800
Auteur(s) : Laurent-Perrault, Evelyne
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Femmes "blanches" de la partie française de Saint-Domingue à la conquête de l'espace public, 1766-1776
Auteur(s) : Linzau, Ivy
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Deux aspects de l'étude historique de politiques publiques dans l'espace Caraïbe, de la période coloniale à la période post-coloniale (XIXe-XXe siècles)
Auteur(s) : Lavenaire, Maël Beriet, Gregory
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La réforme législative de la formation linguistique des étrangers primo-arrivants
Auteur(s) : Kaelbel, Isabelle
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Le renouvellement sémantique à travers la Police impériale
Auteur(s) : Noël, Erik
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Penser les frontières et les appartenances depuis la Caraïbe et dans les Amériques, Haïti - République Dominicaine : La fabrique des apatrides
Auteur(s) : Urban, Yerri Moïse, Myriam
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Les gens de couleur à Bourbon et à la Réunion entre la fin de l'Ancien Régime et l'Empire
Auteur(s) : Eve, Prosper
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Les mariages mixtes en France, de l'Ancien Régime à la Restauration
Auteur(s) : Boulle, Pierre H.
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Les demandes de dispenses relatives au mariage présentées au conseil privé de la Martinique, première moitié du XIX siècle
Auteur(s) : Benavides, Christine
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Art et Artisanat : authenticité, propriété intellectuelle (Partie2)
Auteur(s) : Lacaisse, Patrick Doorson, Ken Ateni, Joseph Miranda, Andelie Othily, Arthur Abonnenc, Mathieu Jungurman, Remy Kapiten Ngwete, Abelli
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Art et Artisanat : authenticité, propriété intellectuelle (Partie1)
Auteur(s) : Tiouka, Alexis Soly, Elsol Jungurman, Remy Abonnenc, Mathieu Othily, Arthur Ateni, Joseph Miranda, Andelie Ruben Van der Bock, Steven
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Mixités hommes-femmes dans les sphères de décision et de direction
Auteur(s) : Raherison, Chantal, Mencé-Caster, Corinne Daniel, Justin Ludon, Josiane Fanget, Liliane Couet, Isabelle Gamess, Eline
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Exploitation aurifère, code minier et droit de l'environnement : quelle articulation?
Auteur(s) : Elfort, Maude
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A multi-approach to exploring Suriname's natural ressources based on a full consideration of local tribal commuities
Auteur(s) : Aviankoi, Erna
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Panorama de l'activité du tribunal administratif en matière d'environnement
Auteur(s) : Vvens, Guy
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Propos introductifs
Auteur(s) : Girou, Denis
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Les droits des populations locales sur les richesses naturelles
Auteur(s) : Ajavon, Arthur
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La figure juridique du Noir à travers l'évolution de la législation coloniale française (XVII-XIXe siècles)
Auteur(s) : Niort, Jean-François
Auteurs secondaires : Dorigny, Marcel
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