Résultats pour la recherche : Textes de lois
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Nombre de mots: lois: 3, Textes: 18, de: 5231

Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858]

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12028
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Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12029
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Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française

Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015)
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12030
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