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0-9
France. Conseil des Cinq-Cents
Journal des débats et lois du corps législatif
Auteur(s)
:
France. Conseil des Anciens
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: [S.l.] : Imprimerie du Journal des débats.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
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:
http://www.manioc.org/patrimon/FRA11072
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Prêtre déporté
Prêtre condamné
Confiscation des biens
Délibération législative
Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-11
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Révolution française (1789-1799)
;
Révolution haïtienne
Haïti
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-17
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Voir aussi
Révolution française (1789-1799)
;
Révolution haïtienne
Haïti
Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-12
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Révolution française (1789-1799)
;
Révolution haïtienne
Haïti
Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-13
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Révolution française (1789-1799)
;
Révolution haïtienne
Haïti
Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du directoire exécutif relatif à cette pétition : séance du 10 messidor an V
Auteur(s)
:
France. Conseil des Cinq-Cents
Auteurs secondaires
:
Bergevin, Olivier (1750-1818)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
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:
http://www.manioc.org/patrimon/PAP11261
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Commerce
;
Economie, commerce et industrie
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-22
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Voir aussi
Révolution française (1789-1799)
;
Administration coloniale
Haïti
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-16
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Voir aussi
Révolution française (1789-1799)
;
Révolution haïtienne
Haïti
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-19
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Voir aussi
Révolution française (1789-1799)
;
Administration coloniale
Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6
Auteur(s)
:
Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-24
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Voir aussi
Révolution française (1789-1799)
;
Administration coloniale
Haïti
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Auteur(s)
:
La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s)
:
18
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-26
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Voir aussi
Révolution française (1789-1799)
;
Administration coloniale