Livres anciens : Thèmes
Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Résumé : Plusieurs formulaires en fin de volume
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
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Analyse et rapprochement des opérations de l'Assemblée coloniale de Cayenne : l'affaire est au Comité colonial, au rapport de M. Léon Le Vavasseur

Édition
: Paris : Imprimerie de la rue des Nonaindières.
Résumé : Signé : Gallet, créole, habitant-cultivateur, conseiller
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787

Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Bulletin officiel de la marine et du commerce du 24 Messidor, N°1. l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du samedi 12 juillet 1794), N° 2. du 29 Messidor, l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du jeudi 17 juillet 1794), N

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Cahiers de doléances de la colonie de Saint-Domingue pour les Etats généraux de 1789

Auteurs secondaires : Maurel, Blanche (1886-1982) France. Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Édition
: Paris : Ernest Leroux.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Grenoble : Cuchet.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13225
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Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Aix : Impr. Nationale de Pierre-Joseph Calmen.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financières

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 1er jour du 2e mois de l'an second de la République française, une et indivisible, portant que les colonies nommeront au Tribunal de cassation

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Marseille : Impr. du Sans-Culotte Rochebrun.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise : nomination des quatre commissaires civils qui doivent être envoyés aux Isles du Vent

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Toulon : Imprimerie de Surre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 26e jour de Germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, contenant une nouvelle rédaction du décret qui supprime les compagnies financières

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 5 mars 1793, l'an second de la République française, qui déclare que toutes les colonies françaises sont en état de guerre

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: [S.l.] : Imprimerie de Surre fils.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangers

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Marseille : Jouve.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Marseille : J. Mossy.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13231
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Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792

Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique

Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Dugommier, Jacques-François (1738-1794)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Extrait de la feuille du jour, numéro 226

Édition
: [Paris] : Imprimerie de la "Feuille du Jour".
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Historique des évènemens qui se sont passés à la Basse-Terre, ville capitale de l'île Guadeloupe, depuis la Révolution

Édition
: Basse-Terre : Imprimerie de la veuve Bénard.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Le chevalier Guisan, sa vie et ses travaux à la Guyane

Auteur(s) : Eynard, Charles (1808-1876)
Édition
: Paris : A. Cherbuliez.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
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Les colonies françaises : géographie, histoire, productions, administration et commerce : avec une carte générale et six cartes particulières

Auteur(s) : Rambosson, Jean (1827-1886)
Édition
: Paris : Ch. Delagrave.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Les colonies françaises: petite encyclopédie coloniale. Tome premier, Introduction, Principes d'organisation coloniale, Algérie, Tunisie, Sahara, Sénégal, Guinée, Côte d'Ivoire, Dahomey : 247 gravures, 24 cartes

Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
Édition
: Paris : Librairie Larousse.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16023-1
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Les colonies françaises : petite encyclopédie coloniale. Tome second, Congo, Madagascar et ses satellites, La Réunion, Côte des Somalis, Inde, Indo-Chine, Saint-Pierre et Miquelon, Antilles, Guyane, Nouvelle-Calédonie, Etablissement de l'Océanie, Appendices : 213 gravures, 25 cartes

Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
Édition
: Paris : Librairie Larousse.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Les isles : Antilles, Isle Bourbon, Isle de France, Isle Dauphine ou Madagascar

Auteur(s) : Barquisseau, Raphaël (1888-1961)
Édition
: Paris : B. Grasset.

Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation
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Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841

Auteur(s) : Just, Maximilien
Auteurs secondaires : Schoelcher, Victor (1804-1893)
Édition
: Paris : Pagnerre.
Résumé : Rapport d'un abolitionniste sur la nomination des magistrats et l'incidence sur le sort des esclaves en matière de justice. Contient un tableau récapitulatif des magistrats avec leurs origines géographiques, leurs positions sociales, et des observations sur leurs orientations politiques. Livret a part d'une lettre aux députés
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
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Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur le Décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur

Auteur(s) : Monneron, Louis (1742-1805)
Édition
: Paris : Imprimerie de L. Potier de Lille.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763

Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Auteurs secondaires : France. Parlement de Paris
Édition
: Paris : chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue]

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Rochefort : J. B. Bonhomme.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-14
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Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Rochefort : J. B. Bonhomme.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-9
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Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Aix : Pierre-Joseph Calmen.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome cinquième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1766 jusqu'en 1779 inclusivement

Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
Édition
: Paris : chez l'auteur ; Paris : Moutard ; Paris : Mequignon.
Résumé : Le sixième et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant
Siècle(s) traité(s) : 18
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome premier, Comprenant les loix et constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement

Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
Édition
: Paris : chez l'auteur ; Paris : imprimerie Quillau ; Paris : Mequignon.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome quatrième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1750 jusqu'en 1765 inclusivement

Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
Édition
: Paris : chez l'auteur ; Paris : Moutard ; Paris : Mequignon.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome second, Comprenant les loix et constitutions depuis 1704 jusqu'en 1721 inclusivement

Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
Édition
: Paris : chez l'auteur ; Paris : Mequignon ; Paris : Moutard.
Résumé : Le 6e et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16057-2
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome troisième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1722 jusqu'en 1749 inclusivement

Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
Édition
: Paris : chez l'auteur ; Paris : Moutard ; Paris : Mequignon.
Résumé : Le 6e et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant
Siècle(s) traité(s) : 18
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Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13236
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Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-17
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Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies

Auteur(s) : Bory, Gabriel de (1720-1801)
Édition
: Paris : Imprimerie de Ph.-D. Pierres.
Siècle(s) traité(s) : 19 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13289
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Mémoire sur les colonies des Indes orientales, adressé à l'Assemblée nationale, par des colons de Pondichéry, réclamans contre leur exil, depuis la révolution, pour leur servir de justification et d'éclaircissemens, sur l'administration des colonies de l'Inde, aux commissaires civils qui vont y être envoyés par le Roi : décembre 1791

Édition
: [Paris] : Imprimerie de Pougin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Moyens proposés a l'Assemblée Nationale pour rétablir, la paix et l'ordre dans les colonies

Auteur(s) : Kersaint, Armand Guy (1742-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie du Cercle social.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-24
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Observations pour le S.r Tainon, contre le S.r d'Olbreuse

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-18
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Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 26 pluviôse, qui porte à 5 au lieu de 4 le nombre des députés de la colonie de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 21 ventôse an 6

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord

Auteur(s) : Ducos, Jean-François (1765-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-17
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Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le corps législatif

Auteur(s) : Merlet, Jean-François (1762-1830)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-14
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Opinion de J. Ph. Garran, député du département de Paris, sur les causes et les remèdes des désastres des colonies, lue à la séance du 29 février 1792

Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Opinion de M. Blin, député de Nantes, sur la proposition faite par un de MM. les députés des colonies réunies, d'établir un comité colonial, etc. 1er décembre 1789

Auteur(s) : Blin, François-Pierre (1756-1834)
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Opinion de M. Castelbajac, député de la Haute-Garonne, tendante [sic.] à augmenter l'allocation des fonds destinés à venir au secours des colons de Saint-Domingue. Séance du 16 juin 1821.

Auteur(s) : Castelbajac, Marie-Barthélemy de (1776-1868) 
Auteurs secondaires : France. Chambre des députés (1814-1848)
Édition
: Paris : Hacquart.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13272
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Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies : prononcée à la séance du 7 décembre 1791

Auteur(s) : Ducastel, Jean Baptiste Louis (1740-1799)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-16
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Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791

Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13290
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Opinion de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le projet de décret, présenté par M. Barnave, au nom des Comités réunis de constitution, de marine, des colonies, d'agriculture et de commerce, sur les hommes libres de couleur : 24 septembre 1791

Auteur(s) : Monneron, Louis (1742-1805)
Édition
: Paris : Imprimerie de L. Potier de Lille.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Opinion sur les colonies, par M. Gensonné, Député du Département de la Gironde ; Prononcée à la séance du 22 mars 1792

Auteur(s) : Gensonné, Armand (1758-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791

Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Ordonnance coloniale, du 22 janvier 1823, pour la réunion de la caisse des affranchissements à la comptabilité générale du trésorier

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances

Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836) France
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : Présence d'un ex-libris sur le contre-plat, exemplaire sur papier velin, relié
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
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Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies : du 13 décembre 1779

Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
Édition
: Paris : P. G. Simon.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779

Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Ordonnance du Roi qui règle le mode de remplacement provisoire des Présidents des Cours royales aux colonies, dans certains cas prévus par les ordonnances d'organisation judiciaire. Au palais des Tuileries, le 20 janvier 1846 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 24 septembre 1828 concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe. Au château de Saint-Cloud, le 10 octobre 1829 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 30 septembre 1827, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de Bourbon. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 21 décembre 1828, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guyane française. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: [Paris] : [s.n.].
Extrait de : Bulletin des lois
Résumé : Bulletin des lois n° 1272
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Précis historique des troubles survenus à la Guadeloupe, depuis l'arrivée des Commissaires du Roi à la Martinique.

Auteur(s) : Dupuch, Elie Louis (1744-1806)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

Auteur(s) : France. Chambre des Pairs
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Rapport de M. Barnave sur les colonies, et décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 Septembre 1791; sanctionné par le Roi le 29 du même mois

Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie de la Feuille du jour.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'Isle de Bourbon

Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Colonies, n° 35
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avoit décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves

Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842

Auteur(s) : Rossi, Pellegrino (1787-1848)
Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13283
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792

Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe

Auteur(s) : Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-6
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-22
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-19
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Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-24
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Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-21
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an V

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial

Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies, n° 30
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation

Auteur(s) : Aubigny, Charles d'
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
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Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie de la République.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
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Régénération des colonies, ou moyens de restituer graduellement aux hommes leur état politique, et d'assurer la prospérité des Nations ; et Moyens pour rétablir promptement l'ordre dans les colonies Françaises

Auteur(s) : Bonnemain, Antoine-Jean-Thomas (1756-1807)
Édition
: Paris : Imprimerie du Cercle social.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Révolution de la Martinique, depuis le premier septembre 1790 jusqu'au 10 mars 1791

Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Moreau (17..-18.. ; commissaire de Saint-Pierre-de-la-Martinique) Maurice (17..-18.. ; commissaire de Saint-Pierre-de-la-Martinique)
Édition
: [Paris] : Imprimerie de Testu.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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