Livres anciens : Etablissements
Adresse a l'assemblée nationale, Par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Comprend la liste des signataires
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-11
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Adresse au peuple Breton des villes et campagnes, de la part de leurs députés à l'assemblée nationale

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: Imprimerie nationale.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-6
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Adresse aux provinces, ou examen des opérations de l'assemblée nationale

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: [s.n.].

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-4
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Adresse de l'assemblée nationale, à ses commettans

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: [s.n.].

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-5
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Adresse des citoyens de couleur résidans à Paris, à l'Assemblée Nationale, suivie de la réponse de M. le Président, du 7 septembre 1992, l'an 4e de la liberté, & le premier de l'égalité

Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Résumé : signé : Raimond
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-26
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Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-1
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Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-3
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Analyse et rapprochement des opérations de l'assemblée coloniale de Cayenne.

Édition
: Paris : Imprimerie de la rue des Nonaindières.
Résumé : Signé : Gallet, créole, habitant-cultivateur, conseiller
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-8
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Annuaire de la vie martiniquaise : 1936

Auteur(s) : Sylvestre, Emile (1...-19.. ; fonctionnaire) Lotaut, Eustache
Auteurs secondaires : Eboué, Félix (1884-1944)
Édition
: Fort-de-France : Imprimerie du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16033
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Arrest de la cour de parlement, portant suppression des Editions contrefaites à Lyon, tant des Assertions in-12, & in-4°, que des Arrêts du 6 Août 1762, défigurés par des omissions & autres fautes grossieres, comme Contraires aux Arrêts & Réglemens

Année de publication :

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Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16099-12
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Arrest de la cour de parlement, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Lettre d’un Religieux Bénédiction de la Congrégation de Saint Maur, à un Magistrat, sur la Triennalité des Supérieurs de cette même Congrégation, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-Justice

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Arrest de la cour de parlement, qui condamne un Imprimé in-4°, ayant pour titre : Lettre Pastorale de Monseigneur l'Evêque de Langres, au Clergé Séculier & Régulier de son Diocèse, à être lacéré & brûle par l'Exécuteur de la Haute-Justice

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Voir aussi

Livres Censure
Arrest de la cour de parlement qui supprime un Imprimé portant pour titre : Très-humbles & très-respectueuses Représentations faites à Monseigneur le Chancelier, & envoyées au Parlement par les Officiers de la Cour des Monnoyes, Sénéchauffée & Présidial de Lyon

Édition
: [s.n.].

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Arrest de la cour du parlement, qui condamne Jacques Ringuet, Prêtre du Diocèse de Cambray, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'Eglise de Notre-Dame, devant celle du Palais des Tuileries & devant celle de l'Hôtel de Ville, & à être pendu en Place de Greve, pour avoir tenu des propos séditieux & fanatiques contre le Roi, le Parlement & l'Etat

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Arrest de la cour du parlement, qui ordonne la Suppression d'un Décret de l'Inquisition de Rome du 13 Avril 1763, portant condamnation d'une Ordonnance & Instruction Pastorale de M. l'Evêque de Soissons

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Arrest de la cour du parlement, qui statue sur les requêtes présentées par plusieurs des ci-devant soi disans Jésuites, aux chambres assemblées, afin de pensions annuelles & alimentaires,

Édition
: [s.n.].

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Arrest du parlement de provence

Année de publication :

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Arrêt du conseil d'état du Roi, concernant les mariages des noirs, mulâtres ou autres gens de couleur

Auteur(s) : Sartine, Antoine de (1729-1801)
Auteurs secondaires : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : "L'arrêt du conseil d'Etats du Roi interdit aux "Blancs" de contracter des mariages avec les "Noirs, Mulâtres ou autre gens de Couleur""
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Arrêté no 1777 Interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des Colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
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Aux ennemis de l'imposture

Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis-Marthe de (1753-1794)
Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Signé : Louis-Marthe De Gouy
Siècle(s) traité(s) : 18
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Avis d'un député a ses collègues, Sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 octobre 1791, concernant une révolte de Nègres à Saint-Domingue

Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Cahiers de doléances de la colonie de Saint-Domingue pour les Etats généraux de 1789

Auteurs secondaires : Maurel, Blanche (1886-1982) France. Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Édition
: Paris : Ernest Leroux.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Cathéchisme municipal, ou l'Administration municipale, mise à la portée de tout le monde

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: [s.n.].

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Voir aussi

Religion
Ce qu'un Américain pense de la politique coloniale de l'Angleterre

Auteur(s) : Bigelow, Poultney (1855-1945)
Édition
: London : Darling & son.
Siècle(s) traité(s) : 19 20
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Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure. Question des sucres.

Auteur(s) : P. Michel
Auteurs secondaires : Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure
Édition
: La Rochelle : G. Mareschal.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Supplément, Confédération germanique, Prusse, Portugal, Turquie, Grèce, Suisse, États-Unis, Mexique, Guatemala, Brésil, Colombie, Pérou, Bolivia, La Plata, Chili, France

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877)
Édition
: Paris : Pichon et Didier.

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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome II, [Allemagne, Confédération du Rhin, Confédération germanique, Suisse]

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : J. L. Chanson.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-2
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome III, [Pays-Bas, Danemarck, Suède, Norvège, Russie, Villes anséatiques]

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : Béchet Ainé.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-3
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome IV, [Pologne, Hongrie, Italie, Iles ioniennes]

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : Béchet Ainé.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-4
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome VI, [États-Unis (suite), Amérique méridionale, Vénézuela, Colombie]

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : Béchet Ainé.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-6
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matières et un supplément. Tome premier, France, Angleterre

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : Pichon et Didier.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques. Tome V, [Espagne, Portugal, Haïti, États-Unis]

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : chez les libraires Porquet : Dutot : Cretaine.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Colonies étrangères et Haïti : résultats de l'émancipation anglaise. Tome second, Colonies danoises; Haïti; Du droit de visite; Coup d'oeil sur l'état de la question d'affranchissement

Auteur(s) : Schoelcher, Victor (1804-1893)
Édition
: Paris : Pagnerre.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Compte Rendu a l'Assemblée Nationale, par M. Saint-Léger, Commissaire civil pour l'isle de Saint-Dominge, Le 2 juin 1792, l'an 4e. de la liberté

Auteur(s) : M. Saint-Léger
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-21
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Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Del'Averdy, concernant le College & le Séminaire que les ci-devant soi-disant Jésuites occupoient à la Rochelle

Édition
: [s.n.].

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16099-9
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Voir aussi

Religion
Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, Au sujet de la démarche éclatante de cette Députation auprès de l'Assemblée Nationale ; ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de La Luzerne, et son arrêt

Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis-Marthe de (1753-1794)
Édition
: Paris : Demonville.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-26
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Compte Sommaire de l'Etat Actuel de la Colonie de Saint-Domingue, rendu a l'Assemblée Nationale. Le 26 mai 1792, Par M. De Mirbeck, Commissaire national civil, délégué par le roi aux isles françaises de l'Amérique sous-le-vent

Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-20
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Compte Sommaire de l'Etat Actuel de la Colonie de Saint-Domingue, rendu a l'Assemblée Nationale. Le 26 mai 1792, Par M. De Mirbeck, Commissaire national civil, délégué par le roi aux isles françaises de l'Amérique sous-le-vent

Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Résumé : Ne comprend que l': Avertissement
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-19
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Concordat, ou Traité de paix entre les Citoyens Blancs et les Citoyens de Couleur des quatorze paroisses de la Province de l'Ouest de la partie françoise de Saint-Domingue

Édition
: [Paris] : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-23
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Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue

Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-28
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Continuation des réclamations des anciens propriétaires de St Domingue, réunis à Paris, ou représentés par des fondés de pouvoirs, à Messieurs de la Chambre des députés

Édition
: [Paris] : Imprimerie de Carpentier-Méricourt.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16016
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Copie d'une lettre d'un capitaine présentement au cap François, venue par le navire le Cap-François, arrivée à Nantes, en trente-huit jours, le 15 novembre 1791, adressée à Paris, à M. W___

Édition
: [Paris] : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 26 pluviôse, qui porte à 5 au lieu de 4 le nombre des députés de la colonie de Saint-Domingue pour l'an 5. Séance du 21 ventôse an 6.

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5. Séance du 4è jour complémentaire de l'an V.

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, Député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5. Séance du second jour complémentaire an V.

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales. Séance du 27 frimaire

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Anciens
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Corps législatif Conseil des cinq-cents. Motion d'ordre relative aux colonies, par Eschasseriaux aîné. Séance du 2 prairial an V

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies. Séance du 3 Vendémiaire an 6.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Corps législatif Conseil des cinq-cents. Opinion d'Eschassériaux (aîné), Sur les moyens de rétablir les Colonies. Séance du 16 Prairial, an V.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Corps législatif Conseil des cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des colonies. Par Eschassériaux aîné, Sur les députations de Saint-Domingue. Séance du 25 Fructidor an V.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Eschasseriaux aîné, Au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement. Séance du premier brumaire an 6.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Eschassériaux aîné, Au Nom de la commission des colonies, Sur la division constitutionnelle de territoire français dans les deux Indes. Séance du 29 ventôse, an V.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Eschassériaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, Au nom de la commission chargée de cet objet. Séance du 23 Brumaire an 6.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Eschessériaux aîné, Relatif à la contribution foncière des Colonies occidentales, pour l'an 6. Séance du 21 Nivôse an 6.

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des Colonies occidentales, pour l'an 6. Séance du 26 nivôse an 6.

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Création d'un port d'escale pour la navigation transatlantique et de refuge dans la rade de l'île d'Aix

Auteur(s) : Allard, Emile (1818-1892)
Édition
: Rochefort : Imprimerie Ch. Thèze.
Siècle(s) traité(s) : 19
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Création à Paris d'un Institut de médecine coloniale

Auteur(s) : Union coloniale française
Édition
: Paris : Union coloniale française.
Siècle(s) traité(s) : 20
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Cyclone du 12 septembre 1928 : livre d'or de la reconnaissance guadeloupéenne

Auteur(s) : Guadeloupe
Édition
: Basse-Terre : Imprimerie officielle.
Siècle(s) traité(s) : 20
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Décret de la convention nationale, du 27e. jour de pluviôse, an second de la république française, une et indivisible. Relatifs àl'enregistrement des procès-verbaux de délits commis dans les forêts

Édition
: Angély-Boutonne : J. B. Josserand.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Décret de l'assemblée nationale, du 21 Juin 1791.

Édition
: [s.n.].

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Décret impérial no 451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
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Décret impérial no 571 relatif aux Créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue. A Bayonne, le 24 Juin 1808

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
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Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Curt, Louis de (1722-17..)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Description de l'Amérique et des parties d'icelle, comme de la Nouvelle France, Floride, des Antilles, Iucaya, Cuba, Jamaica, &c.

Auteur(s) : Linschot, Jean Hugues de (1563-1611)
Édition
: Amsterdam : Jean Evertsz Cloppenburch.
Siècle(s) traité(s) : 17
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Description générale des costes de l'Amérique ; havres, isles, caps, golfes, bancs, ecueils, basses, profondeurs, vents et courants d'eau. Des peuples qui les habitent, du temperamment de l'air, de la qualité des terres & du commerce. Utile à tous navigateurs, hydrographes & geographes, le tout recueilly des autheurs les plus modernes, & des memoires des pilotes, françois, Espagnols & Portugais. Par le Sieur Dassié prètre, chamoine de S. Ruf.

Auteur(s) : Dassie, F.
Édition
: Rouen : Bonaventure Le Brun.

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Des peines infamantes à infliger aux Négriers

Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)
Édition
: Paris : Baudouin Frères.
Siècle(s) traité(s) : 17 18 19
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Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Dictionaire caraibe-francois, meslé de quantité de remarques historiques pour l'esclaircissement de la langue

Auteur(s) : Breton, Raymond (1609-1679)
Édition
: Auxerre : Gilles Bouquet.
Siècle(s) traité(s) : 17
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Dictionaire francois-caraibe

Auteur(s) : Breton, Raymond (1609-1679)
Édition
: Auxerre : Gilles Bouquet.
Siècle(s) traité(s) : 17
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Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791

Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours d'un de messieurs de grand'chambre, à la cour de parlement, toutes les chambres assemblées, au sujet d'un Ecrit anonyme contre le Régime de la Congrégation de Saint Maur

Année de publication :

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Discours d'un Nègre Marron, qui a été repris, & qui va subir le dernier supplice

Auteur(s) : Lemonnier, Guillaume-Antoine (1721-1797)
Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : [17??]
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791

Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours prononcé à la Caserne de la Maréchaussée de Paris

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: [s.n.].

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Discours prononcé par le ministre de la Marine a l'assemblée nationale, Le 19 Décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue

Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours prononcé, par les hommes de couleur, à la barre de l'assemblée nationale, le 30 mars 1792

Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique

Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Dugommier, Jacques-François (1738-1794)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours sur la colonie de St-Domingue, prononcé à l'Assemblée Nationale, par M. Viénot-Vaublanc, député du département de Seine et Marne, le 24 Mars 1792

Auteur(s) : Vaublanc, Vincent-Marie Viénot (1756-1845 ; comte de)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint-Domingue. Prononcé à l'assemblée nationale, le 2 mars 1792

Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Édition
: [Paris] : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791

Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Édit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un Dépôt des Papiers publics des Colonies

Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Délibération des quatre Comités réunis de Constitution, de Marine, d'Agriculture & Commerce & des colonies. Du 12 septembre 1791

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Département de la Charente inférieure. Procès-verbal de l'état des Beliers et Brebis étrangères du citoyen Martin Chassiron, élevées à Bearegard, commune de Nuaillé, district de La Rochelle.

Édition
: [s.n.].

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Déportation et naufrage de J.-J. Aymé, ex-législateur, suivis du Tableau de vie et de mort des déportés, à son départ de la Guyane, avec quelques observations sur cette colonie et sur les nègres

Auteur(s) : Aymé, Jean-Jacques (1752-1818)
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: Paris : chez Maradan.
Siècle(s) traité(s) : 18 19
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Détail circonstancié de ce qui s'est passé à Montauban.

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: [s.n.].

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Détail des accidens arrivés à Chef-Boutonne, & de quatorze Paroisses circonvoisines, de l'Election de Niort, qui ont subi le même sort

Édition
: Niort : [s.n.].

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Edit concernant les jesuites


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Voir aussi

Religion
Edit du Roi, Portant Règlement pour les Colléges qui ne dépendent pas des Universités,

Édition
: [s.n.].

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Essai sur la culture du café avec l'histoire naturelle de cette Plante ; par M. Brevet, Secretaire de la Chambre d'Agriculture du Port-au-Prince, & Habitant au Mirebalais

Auteur(s) : M. Brevet
Édition
: Port-au-Prince : les associés à l'Imprimerie royale.
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Essai sur l'hygiène militaire des Antilles ; Envoyés aux Administrateurs et aux Chefs du Service de Santé des Colonies, des Ports et des Hôpitaux de terre et de mer, par ordre de LL. EEx. les Ministres de la Guerre et de la Marine.

Auteur(s) : Moreau de Jonnès, Alexandre (1778-1870)
Édition
: Paris : Imprimerie de Migneret.
Siècle(s) traité(s) : 19
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Etat-Major de la marine et service des ports

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Etrennes patriotiques.

Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
Édition
: [s.n.].

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Evangile du jour

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : [suivi de] Extrait des Registres de la Paroisse de Port au-Prince, & de l'Adresse destinée pour l'Assemblée Nationale. Du 17 juillet 1791
Siècle(s) traité(s) : 18
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Extrait de la feuille du jour, numéro 226

Édition
: "[Paris :] Imprimerie de la "Feuille du Jour"".
Siècle(s) traité(s) : 18
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Extrait des mémoires que M. Dutrone a présenté à l'Assemblée Nationale au mois de janvier 1791, tiré du Journal des colonies

Édition
: Paris : Imprimerie du Cercle social.
Siècle(s) traité(s) : 18
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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue