Livres anciens : Pays
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome IV, [Pologne, Hongrie, Italie, Iles ioniennes]

Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
Édition
: Paris : Béchet Ainé.

Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
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Comment on devient esclave et comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français

Auteur(s) : Fouet, Gaston
Édition
: Paris : A. Derenne.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français

Auteur(s) : Duchauffour, A.
Édition
: Paris : typogr. Lahure.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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De la condition des esclaves en droit romain et des effets du cautionnement en droit français

Auteur(s) : Bey Fouad, Ibrahim
Édition
: Toulouse : P. Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17006
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De la condition des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le Code Civil

Auteur(s) : Piet, Marcel
Édition
: Toulouse : Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008
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De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves

Auteur(s) : Arnault de La Ménardière, Joseph Camille (1834-1927)
Édition
: Poitiers : A. Dupré.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain - Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme mariée en droit français

Auteur(s) : Astoul, Charles (1863-1929)
Édition
: Paris : Typographie Gaston Née.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Etude pratique sur les colonies anciennes et modernes et sur leurs grandes compagnies commerciales

Auteur(s) : Martel, Henri
Édition
: Gand : Imprimerie Victor Van Doosselaere.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
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L'enfer du bagne

Auteur(s) : Murri, Tullio (1874-1930)
Auteurs secondaires : Hervo, Georges Dunan Renée (1892-1936)
Édition
: Paris : les éditions Henry-Parville.

Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Les colonies à sucre et la production indigène

Auteur(s) : Rodet, Denis-Louis (1781-1852)
Édition
: Paris : Imprimerie de H. Fournier.
Description : Extrait de la Revue des deux mondes du 15 avril 1836
Siècle(s) traité(s) : 19 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Rapport [sic] fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les primes à la sortie des sucres : séance du 4 mars 1833 : Chambre des députés, session 1832

Auteur(s) : Passy, Hippolyte-Philibert (1793-1880)
Édition
: Paris : A. Henry.
Siècle(s) traité(s) : 19 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Thèse pour le doctorat ; Droit romain : De la Condition en matière d'affranchissement - Droit français : Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises

Auteur(s) : Trayer, Paul
Édition
: Paris : impr. de L. Baudoin.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Thèse pour le doctorat ; Droit romain : De l'impôt des successions à Rome - Droit français : De l'impôt des mutations par décès : Etude comparée de la loi du 22 frimaire an VII et de l'ordonnance du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe, et à la Guyane

Auteur(s) : Butel, Pierre
Édition
: Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Voir aussi

Impôt Droit Italie France ; Rome
Thèse pour le doctorat ; Droit romain : Du pécule de l'esclave armateur de navires - Droit français : Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires

Auteur(s) : Ricordeau, Alexis (1861-1931)
Édition
: Paris : L. Larose et Forcel.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
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Thèse pour le doctorat ; Droit romain : Du pécule de l'esclave - Droit français : De la condition juridique des commis des marchands

Auteur(s) : Grenier, Émile
Édition
: Paris : impr. de H. Jouve.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Thèse pour le doctorat ; Droit romain : Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur - Droit français : La traite des noirs et les puissances

Auteur(s) : Lévy, Henri
Édition
: Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Thèse pour le doctorat ; Droit romain : Les procédés d'affranchissement - Droit français : Les syndicats agricoles

Auteur(s) : Pochon, S.
Édition
: Caen : Impr. E. Adeline.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
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Thèse pour le doctorat ; Droit romain : Personnalité de l'esclave - Droit français : Étude critique sur la transcription

Auteur(s) : Cazier, Camille
Édition
: Rennes : Impr. typ. F. Gralland.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
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