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Nombre de mots: Code: 5

Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.

Édition : Paris : Imp. Royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18154
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Le Code noir ou Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent : concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des Négres dans les colonies françoises, et les conseils et compagnies établis à ce sujet

Auteur(s) : France
Édition : Paris : Chez L. Prault.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17095
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Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la Justice et la Police des colonies françaises de l'Amérique, et les Engagés.

Édition : Paris : Librairies associez.
Résumé : Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81).
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19002
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Guyane française : Code civil avec modifications : ordonnance coloniale du 1er vendémiaire an XIV (23 septembre 1805) pour son introduction dans cette colonie

Auteurs secondaires : Hugues, Victor (1762-1826)
Édition : Cayenne : Imprimerie du Roi.
Résumé : Mai-22
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11221-1
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Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850

Auteur(s) : France. Assemblée législative (1849-1851)
Auteurs secondaires : Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Résumé : 379-530
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11221-5
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