Résultats pour la recherche : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
45 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: 1789: 45, constituante: 45, 1791: 68, Assemblée: 72, nationale: 95, France: 186

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791

Auteur(s) : Maury, Jean Siffrein (1746-1817)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13290
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13236
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13231
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus

Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-2
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris : imprimerie nationale].
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-18
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Projet de décret d'application pour l'administration de la marine

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-25
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Projet de décret sur les colonies, proposé par les quatres Comités réunis de Constitution, de Marine, d'Agriculture et Commerce, et des Colonies

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-7
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Etat-Major de la marine et service des ports

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-27
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-8
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les Colonies.

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Rochefort : J. B. Bonhomme.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-14
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-16
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-3
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-1
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Loi relative aux Colonies. Donnée à Paris , le 28 septembre 1791

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Rochefort : J. B. Bonhomme.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-9
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-24
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-28
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Délibération des quatre Comités réunis de Constitution, de Marine, d'Agriculture & Commerce & des colonies. Du 12 septembre 1791

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-6
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Rapport sur la Conservation et le classement des Places de Guerre et Postes militaires ; sur la suppression des États-majors des Places ; sur la manière de suppléer à leur service ; sur le commandement et le service des Troupes de lignes avec les Gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les Places ; sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des Troupes ; sur les logemens desdites Troupes ; et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale, le 24 mai 1791, au nom du Comité militaire, par M. Bureaux-Pusy, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Bureaux de Pusy, Jean-Xavier (1750-1805)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-13
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-21
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Discours prononcé à l'Assemblée nationale le 25 novembre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13072
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus