Résultats pour la recherche : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Nombre de mots: 1789: 46, constituante: 46, 1791: 69, Assemblée: 73, nationale: 96, France: 187

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791

Auteur(s) : Maury, Jean Siffrein (1746-1817)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13290
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Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13236
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Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13231
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Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-2
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Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris : imprimerie nationale].
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-18
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Projet de décret d'application pour l'administration de la marine

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-25
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Projet de décret sur les colonies, proposé par les quatres Comités réunis de Constitution, de Marine, d'Agriculture et Commerce, et des Colonies

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-7
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Etat-Major de la marine et service des ports

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-27
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Projet de loi Sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, présenté par le comité de constitution, et imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale.

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-4
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Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-8
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Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les Colonies.

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Rochefort : J. B. Bonhomme.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-14
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Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-16
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Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-3
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Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-1
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Loi relative aux Colonies. Donnée à Paris, le 28 septembre 1791

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Rochefort : J. B. Bonhomme.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-9
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Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-24
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Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-28
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Délibération des quatre Comités réunis de Constitution, de Marine, d'Agriculture & Commerce & des colonies. Du 12 septembre 1791

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-6
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Rapport sur la Conservation et le classement des Places de Guerre et Postes militaires ; sur la suppression des États-majors des Places ; sur la manière de suppléer à leur service ; sur le commandement et le service des Troupes de lignes avec les Gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les Places ; sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des Troupes ; sur les logemens desdites Troupes ; et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale, le 24 mai 1791, au nom du Comité militaire, par M. Bureaux-Pusy, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Bureaux de Pusy, Jean-Xavier (1750-1805)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-13
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Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-21
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