Résultats pour la recherche : France. Ministère de la marine et des colonies
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Nombre de mots: marine: 10, Ministère: 14, colonies: 28, et: 32, la: 92, France: 187, de: 541, des: 541

Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13203
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Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13274
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Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Édition
: Paris : Imprimerie de la République.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13282
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Ordonnance du Roi qui règle le mode de remplacement provisoire des Présidents des Cours royales aux colonies, dans certains cas prévus par les ordonnances d'organisation judiciaire. Au palais des Tuileries, le 20 janvier 1846 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 24 septembre 1828 concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe. Au château de Saint-Cloud, le 10 octobre 1829 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 30 septembre 1827, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de Bourbon. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 21 décembre 1828, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guyane française. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Édition
: [Paris] : [s.n.].
Extrait de : Bulletin des lois
Résumé : Bulletin des lois n° 1272
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13201
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Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13256
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Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies
Édition
: Paris : Imprimerie royale.

Provenance : Archives territoriales de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/GAD11082
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