Résultats pour la recherche : Indemnités
9 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Indemnités: 9

Arrêté no 1777 Interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des Colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-2
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-1
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Continuation des réclamations des anciens propriétaires de St Domingue... à Messieurs de la Chambre des députés

Édition
: Paris : Carpentier-Méricourt.
Résumé : Date : [184.]
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16016
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Décret impérial no 571 relatif aux Créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue. A Bayonne, le 24 Juin 1808

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-4
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Date : [185.]
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16015-2
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Décret impérial no 451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-3
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Date : [185.]
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16015-1
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Sur l'indemnité des anciens colons de Saint-Domingue : mémoire publié au nom de plusieurs anciens colons propriétaires résidant à Nantes

Édition
: Nantes : Imprimerie de Forest.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11183
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Pétition présentée aux deux chambres par des colons de Saint-Domingue, pour le paiement des quatre derniers cinquièmes de leur indemnité : déposée le 8 avril à la Chambre des députés, par M. le Comte Delaborde ; le 10 avril à la Chambre des pairs par M. le Vicomte Lainé

Édition
: [Paris] : Vve Ballard.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11182
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus