Résultats pour la recherche : Législation
17 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Législation: 17

Des colonies et de la législation sur les sucres

Auteur(s) : Hamon, Amédée (1…-18..)
Édition
: Paris : Joubert.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18258
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III

Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
Édition
: Basse-Terre : Imp. du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18133
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774

Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
Édition
: Basse-Terre : Imp. du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18132
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III : 1625-1715

Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
Édition
: Basse-Terre : Imp. du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18131
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Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.

Édition
: Paris : Imp. Royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18154
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Voyage de François Pyrard de Laval contenant sa navigation aux Indes Orientales, aux Moluques & au Brésil : les divers accidens, adventures & dangers qui luy sont arrivez en ce voyage en allant & retournant pendant dix ans de sejour : avec la description des pays, moeurs, loix, façons de vivre, police & gouvernement, du trafic & commerce qui s'y fait, & plusieurs autres singularitez. Première partie

Auteur(s) : Pyrard, François (1578-1621)
Édition
: Paris : chez Samuel Thiboust et chez Remy Dallin.
Résumé : "Reliure peau retournée citron, dos à 3 nerfs, 17e siècle. - Etiquette de l'Académie de Bordeaux au contreplat inférieur : "C 1502". - Ex dono manuscrit au titre : "Ex dono dom. praesidis Barbot". - Cachet de la bibliothèque de la ville de bordeaux"
Siècle(s) traité(s) : 16 17
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX17004
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Instruction provisoire sur le service des spiritueux

Auteur(s) : Guadeloupe
Édition
: Basse-Terre : Imprimerie du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17003
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Le Code noir, ou recueil des reglemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils et compagnies établis à ce sujet

Édition
: Paris : Prault père.
Résumé : Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
Siècle(s) traité(s) : 17
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19003
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Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la Justice et la Police des colonies françaises de l'Amérique, et les Engagés.

Édition
: Paris : Librairies associez.
Résumé : Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81).
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19002
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Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés

Auteurs secondaires : Barbot, Jean (1695-1771)
Édition
: Paris : Librairies associez.
Résumé : Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19004
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Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint Domingue

Auteur(s) : Du Hameau
Édition
: Paris : P.G. Simon.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19008
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Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803)
Édition
: Cap-français : P. Roux.
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
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Code de la Guyane française. Deuxième partie. Depuis la reprise de possession par la France en novembre 1817. Tome premier. Publié sous le Gouvernement de M. le Baron Milius en Août 1824

Édition
: Cayenne : Imprimerie du Roi.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11056
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Journal des débats et lois du corps législatif

Auteur(s) : France. Conseil des Anciens France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: [S.l.] : Imprimerie du Journal des débats.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11072
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Rapport fait au nom du comité de législation

Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Comité de législation
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13032
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Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif

Édition
: Paris : Imprimerie de Pougin.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163
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Le gouverneur de la Guyane française à messieurs les Maires : élections législatives de 1914 : textes officiels

Auteur(s) : Didelot, Pierre Jean Henri (1870-1941)
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12039
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