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Nombre de mots: Planteurs: 12

Arrêté no 1777 Interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des Colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-2
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Réclamations et observations des colons sur l'idée de l'abolition de la traite et de l'affranchissement des nègres. 2e édition.

Auteur(s) : Duval de Sanadon, David
Édition
: [S.l. : s.n.].
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16004
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Adresse a l'assemblée nationale, Par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Comprend la liste des signataires
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-11
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Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-1
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Continuation des réclamations des anciens propriétaires de St Domingue... à Messieurs de la Chambre des députés

Édition
: Paris : Carpentier-Méricourt.
Résumé : Date : [184.]
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16016
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Décret impérial no 571 relatif aux Créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue. A Bayonne, le 24 Juin 1808

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-4
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Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Date : [185.]
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16015-2
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Décret impérial no 451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue

Auteur(s) : Maret, Hugues
Édition
: Paris : imprimerie du dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-3
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Pétition présentée a l'assemblée nationale, Dans la Séance du 11 Décembre 1791, Par M. Gaterau, Habitant de S.-Domingue

Auteur(s) : M. Gaterau
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-13
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Pétition a l'assemblée nationale, relative aux troubles de Saint-Domingue, Présentée par M. Garderot, le 9 décembre 1791

Auteur(s) : M. Garderot
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-12
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Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier

Édition
: [S.l. : s.n.].
Résumé : Date : [185.]
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16015-1
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Pétition a l'assemblée nationale, Par les Propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris. Du 9 décembre 1791

Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-10
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