Résultats pour la recherche : Procès
15 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Procès: 15

Louis XIV, trouvant Louis XVI dans son cabinet, un verre de barbade à la main. Second dialogue

Édition
: [Paris :] Imprimerie des patriotes.
Résumé : Date de publication incertaine
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16102-28
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Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-16
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Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Souchet, négociant au Cap ; contre le sieur Testart son associé

Édition
: [s.n.].
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16036
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Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-17
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Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752

Édition
: [S.l.] : Imprimerie de J. Th. Herissant.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16098-2
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Observations pour le S.r Tainon, contre le S.r d'Olbreuse

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-18
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Défense des émigrés français, adressée au peuple français

Auteur(s) : Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830)
Édition
: Paris : Librairie Cocheris.
Résumé : "Relié avec "Quelques souvenirs, ou notes fidèles sur mon service au temple : depuis le 8 décembre 1792 jusqu'au 26 mars 1793 et sur quelques faits relatifs au procès de la Reine et à celui des membres de la commune accusés de conspiration avec la famille royale" et "Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la garde du corps législatif de la république Française, l'un des déportés a la Guiane après le 18 fructidor.""
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Evêché de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11134a
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Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la garde du corps législatif de la république Française, l'un des déportés a la Guiane après le 18 fructidor.

Auteur(s) : Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent (1760-1829)
Édition
: Londres : [s.n.].
Résumé : "Relié avec "Quelques souvenirs, ou notes fidèles sur mon service au temple : depuis le 8 décembre 1792 jusqu'au 26 mars 1793 et sur quelques faits relatifs au procès de la Reine et à celui des membres de la commune accusés de conspiration avec la famille royale" et "Défense des émigrés français, adressée au peuple français""
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Evêché de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11134b
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Procès de M. Anquetil de Beauregard contre le directeur de la Revue des colonies [M. Bissette]

Édition
: Paris : Imprimerie J.-A. Boudon.
Extrait de : Extrait de la revue des colonies
Résumé : Rapport de l'audiance du tribunal avec transcription de l'article ayant donné lieu au procès
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15005
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Enquête sur les sucres

Auteur(s) : France. Ministère du commerce et des manufactures (1828-1830)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : Tableaux et procès verbaux. Culture et exportation du sucre dans les colonies
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13127
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Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès

Auteur(s) : Isambert, François-André (1792-1857)
Édition
: Paris : Imprimerie de E. Duverger.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Conseil général de la Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13074
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Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844

Auteur(s) : Gatine, Adolphe-Ambroise-Alexandre (1805-1864) France. Cour de cassation
Édition
: [S.l.] : Imprimerie de Ph. Cordier.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11281
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Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840

Auteur(s) : France. Cour d'assises (Pointe-à-Pitre)
Édition
: Paris : Imprimerie d' Ad. Blondeau.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11162
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L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire

Auteur(s) : Boussenot, Georges
Auteurs secondaires : Bérenger, Henry (1867-1952)
Édition
: Paris : Maison des publications littéraires et politiques.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11126
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Examen de la conduite des commissaires Mirbeck, Roume et Saint-Léger. Deuxième chapitre : De l'état de la colonie de Saint-Domingue à l'époque de l'arrivée des commissaires Polverel, Sonthonax et Ailhaud. Troisième chapitre : Examen de la conduite de Sonthonax , Polverel et Ailhaud

Année de publication :
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11188
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