Résultats pour la recherche : Sartine, Antoine de (1729-1801)
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Nombre de mots: 1729: 2, Sartine: 2, 1801: 7, Antoine: 52, de: 541

Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des Troupes du Corps-royal de l'Artillerie, qui seront employées dans les Colonies de l'Amérique

Auteur(s) : Sartine, Antoine de (1729-1801)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-23
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Arrêt du conseil d'état du Roi, concernant les mariages des noirs, mulâtres ou autres gens de couleur

Auteur(s) : Sartine, Antoine de (1729-1801)
Auteurs secondaires : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : "L'arrêt du conseil d'Etats du Roi interdit aux "Blancs" de contracter des mariages avec les "Noirs, Mulâtres ou autre gens de Couleur""
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-25
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