Résultats pour la recherche : Collectivité unique
12 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: unique: 25, Collectivité: 94

La Collectivité Territoriale de Martinique : une espérance trahie ?
Auteur(s) : Daniel, Justin
Année de publication :

Partager

| Plus
L'organisation administrative de la CTM
Auteur(s) : Jos, Emmanuel
Auteurs secondaires : Lacom, Gérard
Année de publication :

Partager

| Plus
Pourquoi la CTM ?
Auteur(s) : François-Lubin, Bertrand François-Lubin, Bertrand
Auteurs secondaires : Lacom, Gérard Lacom, Gérard
Année de publication :

Partager

| Plus
Atelier 5 : Pour une gouvernance financière optimale de la collectivité de Martinique : comment préparer l'échéance 2014
Auteur(s) : Vaugirard, Raphaël
Année de publication :

Partager

| Plus
Atelier 7 : Les EPCI : comment optimiser la place des EPCI au regard de leur périmètre d'intervention, du nouveau cadre institutionnel et des contraintes financières ?
Auteur(s) : Conconne, Catherine
Année de publication :

Partager

| Plus
Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?
Auteur(s) : Baybaud, Emile
Année de publication :

Partager

| Plus
_texticonunknown_ Du projet guyanais d'autonomie à la collectivité de Guyane
Auteur(s) : Elfort, Maude
Année de publication :

Partager

| Plus
La gouvernance territoriale, portée et limite d'une notion omniprésente
Auteur(s) : Daniel, Justin
Année de publication :

Partager

| Plus
Acteurs de la gouvernance territoriale, la représentation syndicale dans les Collectivités Territoriales
Auteur(s) : Neron, André
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport Introductif
Auteur(s) : Patient, Georges Patient, Georges
Année de publication :

Partager

| Plus
L'autonomie par la gouvernance Outre-mer
Auteur(s) : Delblond, Antoine
Année de publication :

Partager

| Plus
La gouvernance territoriale, palliatif constitutionnel à une organisation territoriale indivisible démembrée
Auteur(s) : Montet, Laurent
Année de publication :

Partager

| Plus