Résultats pour la recherche : Droit civil
393 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: civil: 5785, Droit: 25467

Mélanges de littérature. Volume 3
Auteur(s) : Suard, Jean-Baptiste Antoine (1732-1817)
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Mélanges de littérature. [Volume 4] Tome premier
Auteur(s) : Suard, Jean-Baptiste Antoine (1732-1817)
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Système pénitentiaire : le bagne, la prison cellulaire, la déportation
Auteur(s) : Lepelletier de la Sarthe, Almire (1790-18...)
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Mémoires - Monseigneur Brumauld de Beauregard, précédés de sa vie, écrite sur des notes et des documents authentiques - Tome 2
Auteur(s) : Brumauld de Beauregard, Jean (1749 - 1841)
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L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome second
Auteur(s) : Da Silva, Joaquim Caetano (1810-1873)
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Réponse du gouvernement de la République française au mémoire des Etats-Unis du Brésil sur la question de frontière soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse
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Collection de mémoires sur les colonies. Tome IV, Et particulièrement sur Saint-Domingue
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)
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Collection des mémoires et correspondances officielles sur l'administration des colonies. Tome III, Et notamment sur la Guiane française et hollandaise
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)
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Collection des mémoires et correspondances officielles sur l'administration des colonies. Tome II, Et notamment sur la Guiane française et hollandaise
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)
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Collection de mémoires sur les colonies. Tome V, Et notamment sur le régime colonial
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)
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Code de la Guyane française. Première partie, Depuis le commencement de cette colonie jusqu'en novembre 1817, époque de la reprise de possession par la France
Auteur(s) : Guyane
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Colonies françaises
Auteur(s) : Mackau, Ange-René-Armand de (1788-1855)
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Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française
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Notice historique sur la Guyane française
Auteur(s) : Ternaux-Compans, Henri, (1807 - 1864)
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Histoire philosophique et politique des établissements et du commerce des européens dans les deux Indes - analyse de l'histoire philosophique (?) - révolution de l'Amérique - Tome VIII
Auteur(s) : Raynal, Guillaume-Thomas (1713-1796)
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Sentence du conseil fédéral Suisse dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil : du 1er décembre 1900
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Des colonies; particulièrement de la Guyane française, en 1821
Auteur(s) : Saint Amant, Pierre Charles Fournier de (1800 -1872)
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Les colonies pendant la Révolution : la Constituante et la réforme coloniale
Auteur(s) : Deschamps, Léon (1849-19..)
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Mélanges de littérature. [Volume 5] Tome second
Auteur(s) : Suard, Jean-Baptiste Antoine (1732-1817)
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Observations générales sur la Guyanne française, et projets d'améliorations de cette importante colonie
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