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 | La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848 Auteur(s) : Tanger, Margaret Édition : Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique. Description : Exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale. Ils ont par la suite permis d'élaborer une jurisprudence plus ou moins favorable en fonction des différentes cours de jugement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASH0120d75f84f2339195646c2d | Partager |
| | Débat Charlin - Tanger Auteur(s) : Tanger, Margaret Charlin, Frédéric Édition : APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane ; SAAHG : Société des Amis des Archives de l'Histoire de la Guyane. Extrait de : "La Guyane au temps de l'esclavage : discours, pratiques et représentations, XVIIe - XIXe siècles" : Colloque international de Cayenne, les 16-19 novembre 2010. Université des Antilles et de la Guyane Siècle(s) traité(s) : 19 Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V11056 | Partager |
| | La contribution de la Cour de cassation à l'évolution du statut juridique de l'esclave de 1828 à 1848 Auteur(s) : Tanger, Margaret Édition : SAAHG : Société des Amis des Archives de l'Histoire de la Guyane ; APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane. Extrait de : "La Guyane au temps de l'esclavage : discours, pratiques et représentations, XVIIe - XIXe siècles" : Colloque international de Cayenne, les 16-19 novembre 2010. Université des Antilles et de la Guyane Description : Mme Tanger présente quelques améliorations des conditions juridiques des esclaves, les deux décennies préalables à l'abolition de 1848. Ceci est rendu possible par le choix de Charles X en 1828, d'appliquer dans l'Outre-mer les codes propre à la métropole, comme le code civil. La cour de cassation devient alors une concurrence à la justice locale, toutefois, c'est elle qui a le dernier mot et qui produit la jurisprudence. La cour de cassation a ainsi essayé de faire entrer le système esclavagiste dans une approche plus humaniste. Siècle(s) traité(s) : 19 Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V11055 | Partager |
| | La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848. Débat Auteur(s) : Tanger, Margaret Édition : Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique. Description : Questions du public suite à l'exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASHcf669e7691e58e45fd6edd | Partager |