Résultats pour la recherche : France. Convention nationale
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Nombre de mots: Convention: 6, nationale: 14, France: 27

Loi n°865 relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 prairial

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13051
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Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11249
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome I

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13020
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13022
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13021
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VII

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13023
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