Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CCEE : Conseil de la Culture, de l'Education et de l'Environnement CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CCEE : Conseil de la Culture, de l
Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : La CTM répond à deux finalités qui, loin d'être contradictoires, s'avèrent complémentaires. Indéniablement, la CTM répond à un besoin de différenciation institutionnelle exprimé depuis fort longtemps. Corrélativement à cette finalité, la création de la CTM vise à une plus grande efficacité et à une plus grande efficience de l'action publique locale, à en améliorer la cohérence et à la rationaliser, en mutualisant les moyens humains, matériels et financiers. Vu sous cet angle, la CTM s'insère dans le cadre de la réforme globale des collectivités territoriales qui a cours depuis une bonne dizaine d'années en France. Au coeur de cette réforme territoriale, une préoccupation majeure : rationaliser et simplifier la carte administrative en réduisant le nombre de structures administratives et en recherchant l'optimum dimensionnel (recours à plusieurs procédés pour ce faire : fusion des régions, coopération intercommunale, création de communes nouvelles, création de collectivités uniques voire d'assemblée unique).
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15416

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : Plusieurs défis devront être relevés dans le cadre de la mise en place de la CTM. En premier lieu, la réussite de la réforme passe par l'adhésion de tous les Martiniquais et de l'ensemble des acteurs concernés. Ensuite, la période de transition devra être la plus courte possible, de façon à rendre la nouvelle collectivité opérationnelle dans les meilleurs délais et de continuer à répondre aux attentes des citoyens. Ainsi, le nouveau schéma d'organisation et de mutualisation des services nécessite-t-il une mise en place rapide. En troisième lieu, il importe d'être particulièrement vigilant à propos de la question, pour le moins sensible, du personnel. Enfin, il conviendra de s'appuyer sur l'ensemble des outils à la disposition de la nouvelle collectivité.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15423

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : Ce séminaire intervient en clôture du cycle de conférences animées par le CRPLC et le CCEE depuis le mois d'avril 2015. A six semaines de l'élection de l'Assemblée de Martinique, il s'agit de faire un point complet et actualisé sur toutes les questions qui se posent à propos de la mise en place de la CTM. Fort des échanges organisés dans plusieurs communes de la Martinique, ce séminaire apportera des réponses précises aux interrogations qui continuent à sourdre au sein de la population. Au-delà de la compréhension des mécanismes juridiques qui sous-tendent le fonctionnement de la CTM, les enjeux de la réforme, dont la portée dépasse très largement la dimension strictement institutionnelle, seront passés au crible de l'analyse des spécialistes du CRPLC.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15368

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : Dans cette présentation, Justin Daniel, professeur de science politique à l'Université des Antilles, résume les principales étapes qui suivront l'élection de l'Assemblée de Martinique (AM) ainsi que les dispositifs mis en place afin d'assurer la continuité entre le moment où le département et la région cesseront d'exister et celui où la CTM prendra le relais. Ainsi, le premier vendredi suivant l'élection, seront successivement élus le bureau de l'AM et le Conseil exécutif de Martinique (CEM). Puis il sera procédé à la lecture de la charte de l'élu local en présence des conseillers à l'AM et des conseillers exécutifs. Dès lors, le président du CEM sera ordonnateur des comptes du département et de la région jusqu'au 31 décembre 2015, pourra engager, mandater, liquider des dépenses dans la limite des cinq-douzièmes des montants inscrits dans les exercices budgétaires antérieurs, et ce jusqu'au 31 mai 2016 au plus tard, date à laquelle le budget de la CTM devra être adopté. Enfin, le directeur général des services (DGS) de la région devient, pour une période qui ne peut aller au-delà du 30 juin 2016, DGS de la CTM.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15419

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : La création de la CTM aura des conséquences importantes sur le paysage institutionnel et politique de la Martinique. D'une part, en supprimant toute strate intermédiaire, elle met face à face deux blocs principaux : la CTM elle-même, le bloc communal et intercommunal. Il en résulte que certains acteurs politiques pourraient être tentés d'utiliser les structures intercommunales comme des bastions de résistance ou comme espaces de construction et de reconstruction de leadership territorial en opposition avec la CTM. D'autre part, elle modifie les conditions de conquête et d'exercice des mandats électifs et induit un renouvellement, au moins partiel, du personnel politique en raison de l'application systématique du principe de la parité. Enfin, le mode de fonctionnement des structures partisanes pourrait évoluer avec un meilleur partage du leadership en leur sein.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15422

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : La mise en place de la CTM nécessite une nouvelle approche des politiques publiques territoriales. En effet, en procédant à la fusion des compétences de la région et de celles du département, elle impose de penser globalement et de manière transversale l'action publique locale. Un exemple mérite d'être signalé : là où, dans l'Hexagone, les départements sont en charge des collèges, les régions des lycées et des transports scolaires, à la Martinique, une seule entité, la CTM, exerce l'ensemble de ces compétences. D'où la possibilité de dégager désormais une vision globale du système éducatif.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15421

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : Clôture du Séminaire "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : questions du Public.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15424

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Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : En termes d'action publique territorialisée, c'est la problématique de l'articulation de ces deux niveaux d'administration qui constitue, désormais, la question structurante. Cette question revêt une acuité particulière en raison des effets paradoxaux de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) dont l'entrée en vigueur coïncide avec la création de la CTM, à savoir la suppression de la clause de compétence générale des départements et des régions, et donc de la CTM ; et le renforcement des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, les EPCI (singulièrement des Communautés d'agglomération, en l'occurrence la CACEM, la CAESM et Cap Nord en matière économique) et le maintien de la clause de compétence générale des communes. Cette nouvelle configuration augure un risque de confrontation. Toutefois, deux dispositions semblent répondre à l'exigence d'une meilleure coexistence de ces deux niveaux d'administration : d'une part, la compatibilité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements en matière d'aides aux entreprises avec le Schéma régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et d'autre part, la Conférence Territoriale de l'Action Publique (CTAP) prévue par la loi MAPTAM du 27 janvier 2014.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15420

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Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : « Jamel Kasmi présente le MERCOSUR comme le quatrième bloc économique du monde. Il revient ensuite sur les différences et inégalités pouvant exister entre les cinq états qui le composent. Le MERCOSUR se compose en effet de deux états unitaires (Paraguay et Uruguay) et de trois états fédéraux (Brésil, Argentine et Venezuela). Il présente le Brésil comme le pays membre le plus décentralisé. L'Argentine, comme rendant compte d'une relation de contradiction entre le gouvernement fédéral et les provinces qui ne sont pas totalement autonomes. Le Venezuela, comme fortement centralisé. L'Uruguay et le Paraguay, comme deux membres n'accordant pas vraiment d'autonomie aux entités infra-étatiques. Le MERCOSUR reste une intégration régionale caractérisée par la centralisation territoriale, politique et économique. Cette centralisation se donne à voir dans la manière dont est gérée le FOCEM. »
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13138

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Laurent Sermet introduit son intervention par deux questionnements sur les départements français de l'océan indien. Il effectue ensuite une analyse critique sur la situation de ces territoires, en s'arrêtant sur les contraintes politiques qu'ils rencontrent. Il insiste plus amplement sur la Réunion en présentant la faiblesse et les modalités de la participation institutionnelle de la Réunion et ses collectivités à la COI. A travers une analyse prospective, il pose dans un premier temps la question de la coopération ou de l'intégration indianocéanique. Il explique ensuite ce qu'implique le fait de faire le choix de l'indianocéanie ainsi que celui de faire les choix de l'indianocéanie politique, économique, culturelle et environnementale.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13117

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Les collectivités infra-étatiques sont progressivement reconnues comme « acteurs institutionnels » par le droit de l'Union Européenne. L'intégration communautaire a ainsi conduit les acteurs infra-étatiques à accélérer leur démarche de « coopération transfrontalière ». Ces coopérations ont été marquées par la discrétion et la prudence dans la mesure où a priori, les collectivités locales agissaient « en l'absence de tout cadre juridique clair sur le manière de mener des relations présentant des caractères d'externalité. » Le droit dérivé a imposé l'expression de « coopération territoriale » également retenue par le Parlement Européen qui englobe dès lors trois dimensions des coopérations : La coopération transfrontalière qui concerne les coopérations de voisinage dans un espace situé de part et d'autre d'une frontière commune. La coopération transnationale concerne des territoires issus d'au moins deux Etats membres. La coopération transrégionale (ou interrégionale) ouverte à toutes les régions européennes, qui sans être contigües, peuvent décider de développer des réseaux de coopération.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13132

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Pierre-Yves Chicot effectue d'abord un rappel sur l'évolution de la diplomatie. Il s'interroge ensuite sur la compatibilité de la théorie des relations internationales locales en droit français et la paradiplomatie. Il se penche alors sur l'association des personnes publiques locales aux affaires de l'Etat, puis sur l'adaptation du droit public aux exigences de son temps. Dans un second temps, il s'arrête sur les relations internationales locales à l'épreuve de l'efficacité de l'action diplomatique française. Là, il traite ici des rapports des collectivités territoriales avec le droit international et sur leurs apports à l'action diplomatique française.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13118

Éditeur(s) : Agence des 50 pas géométriques Agence des 50 pas géométriques Agence des 50 pas géométriques
Extrait de : 3e forum Bodlanmè. "Une zone de croissance durable ?", les 6 et 7 juin 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Résumé : L'association SEVE vise à impulser des démarches plus durables auprès des collectivités territoriales de la Martinique. Par des actions d'échanges et de création d'outils et d'information, elle contribue à la sensibilisation des acteurs aux enjeux environnementaux. Le représentant de l'association présente les objectifs et la méthodologie de cet outil d'aide à la gestion environnementale, puis ses résultats et ses perspectives.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13215

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Gouvernance du développement durable et de la biodiversité" : séminaire, le 26 avril 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette intervention rend compte d'un rapport de stage post doctoral sur la conception d'un outil de questionnement et d'analyse du développement durable. Cette réflexion a d'abord été initiée en vue de répondre aux exigences d'évaluation d'un schéma régional de développement économique, le SMDE. Le stage a concerné en premier lieu, la structuration d'un réseau d'observatoire (le SIG 972); puis la mise en place d'un système d'information environnemental satellitaire (le projet CARIBSAT), ainsi que la rédaction d'un second rapport relatif à la conceptualisation d'un mode de gouvernance territoriale et politique publique.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13219

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : « Les relations avec l'Union Européenne et les pays de la Caraïbe sont sous-tendues par plus de trente ans de coopération pour le commerce et le développement. Dans le prolongement du dialogue politique prévu par l'article 8 de l'Accord de Cotonou, l'Union européenne et les pays « Caraïbe » du groupe ACP ont convenu en 2010 de réviser les modalités de leur partenariat par l'élaboration d'une stratégie conjointe devant s'inscrire dans les objectifs Europe 2020. Outre le resserrement des objectifs et le caractère ciblé des thématiques d'intérêt commun, les changements les plus marquants de cette nouvelle approche résident dans sa dimension géopolitique globale. Pour autant, les résultats demeurent peu concluants lorsqu'il s'agit d'observer la place accordée aux collectivités infra-étatiques de la zone Caraïbe dans l'application de cette stratégie. »
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13137

Éditeur(s) : AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe
Extrait de : "Rimed gran moun. Plantes et usages au fil du temps" : séminaire, le 15 décembre 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Françoise Pagney inscrit son intervention dans la construction identitaire et territoriale. Elle souligne le rôle important joué par les médias dans la diffusion du savoir sur les plantes médicinales à partir des années 1970. Françoise Pagney présente également quelques acteurs (personnalités scientifiques, associations etc.), ayant participé par leurs actions à la diffusion du savoir sur la pharmacopée traditionnelle. Elle présente par la suite une sélection de supports de diffusion sur les plantes médicinales.
Siècle(s) traité(s) : 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13008

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Résumé : Il émerge ici des questionnements sur la multiplication des contentieux frontaliers ainsi que sur l'évolution survenue dans certaines intégrations. C'est également l'occasion d'approfondir le concept du récit territorial.
Description : Il émerge ici des questionnements sur la multiplication des contentieux frontaliers ainsi que sur l'évolution survenue dans certaines intégrations sont posés.C'est également l'occasion d'approfondir le concept du récit territorial.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13126

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : « A partir d'une récente étude pour la DG Regio, cette communication analysera tout d'abord le panorama très contrasté du rôle des autorités sub-étatiques dans cinq aires géopolitiques d'intégration que sont l'Europe (UE), l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) l'Amérique du Nord (ALENA), l'Amérique du Sud (Mercosur) et l'Asie du Sud-Est (ASEAN) autour des enjeux du développement régional et de la cohésion territoriale. Elle proposera ensuite une série de paramètres de comparaison qui permette d'expliquer la variété des modes de participation des autorités sub-étatiques aux organisations d'intégration régionale. »
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13121

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette tranche de débat permet la rétrospective sur l'adhésion à l'OSCS ainsi que sur la problématique de l'adhésion de Saint-Martin à l'OSCS.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13130

Éditeur(s) : IRD : Institut de Recherche pour le Développement Université des Antilles et de la Guyane IRD : Institut de Recherche pour le Développement Université des Antilles et de la Guyane IRD : Institut de Recherche pour le Développement Université des Antilles et de la Guyane
Extrait de : "Projet CARIBSAT, système caribéen d'information environnementale" : conférence, le 21 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Résumé : L'intervention débute par la présentation de l'organisation de l'Espace Sud. Cet EPCI a des compétences qui couvrent l’aménagement du territoire, l'urbanisme et les transports, lesquelles s'appliquent au sud de la Martinique. L'optimisation de ces missions a conduit à la mise en place d'un outil cartographique, spécifiquement un Système d'information géographique. Ce SIG, lancé par un contrat de mandature 2008-2013, doit apporter des outils approfondis d'analyse, de gestion et de diagnostic. Ils concerneront entre autres la planification urbaine, le zonage, le PLU, les équipements publics ou l'immobilier, accessibles autant par les décideurs que par les particuliers. L'intégration au projet CARIBSAT a servi à l'application de techniques de télédétection utiles à la construction du SIG, par une approche spatiale couplant l'analyse des phénomènes naturels et des actions anthropiques.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13086