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Nombre de mots: Tribunal: 8

"Réquisitoire de M. Dupin, procureur général à la cour de Cassation. Extrait "Gazette des tribunaux" du 10 mars 1833"

Auteur(s) : Dupin, André Marie Jean Jacques (1783-1865)
Édition
: Paris : Imprimerie de Pihan de Laforest.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18162
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Voir aussi

Plaidoirie Tribunal
Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de Paris

Auteur(s) : Élie de Beaumont , Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Édition
: Paris : Imp. de D'Houry.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18134
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Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.

Édition
: Caen : Impr. Aug. Lecrène.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18143
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Histoire de la Martinique depuis la colonisation jusqu'en 1815. Tome 6

Auteur(s) : Daney de Marcillac, Sidney (1810-1893)
Auteurs secondaires : Hopwood, James II (1795-18..) Vuillemin, Alexandre Aimé (1812-1886) Villerey, Antoine-Claude-François (1754-1828)
Édition
: Fort Royal : E. Ruelle, Imprimeur du Gouvernement.
Résumé : "6 vol. in-8°, portraits. 7 pages de tableaux à la fin :"Etat des condamnations prononcées par le tribunal spécial, depuis son établissement, contre les individus prévenus du crime d'empoisonnement, avec la note nominale de ceux qui ont été reconnus suspects de ce crime, mais qui n'ont pas été condamnés, par insuffisance de preuves""
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17015
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Voyage à Cayenne, dans les deux Amériques, et chez les anthropophages, ouvrage orné de gravures, contenant le tableau général des déportés, la vie et les causes de l'exil de l'auteur, des notions particulières sur Collot et Billaud, sur les îles Sechelles et les déportés de nivose, sur la religion, le commerce et les moeurs des sauvages, des noirs, des créoles et des quakers.Tome second

Auteur(s) : Pitou, Louis-Ange (1767-1846)
Édition
: Paris : chez l'auteur.
Description : Ce fervent royaliste, défenseur de la Monarchie, fut déporté à Cayenne pendant trois ans par jugement du Tribunal criminel du département de la Seine.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11034
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Procès de M. Anquetil de Beauregard contre le directeur de la Revue des colonies [M. Bissette]

Édition
: Paris : Imprimerie J.-A. Boudon.
Extrait de : Extrait de la revue des colonies
Résumé : Rapport de l'audiance du tribunal avec transcription de l'article ayant donné lieu au procès
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15005
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Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862

Édition
: Fort-de-France : Imprimerie du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11278
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Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937

Auteur(s) : France. Cour d'appel (Basse-Terre)
Édition
: Basse-Terre : Imprimerie catholique.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11131
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