Résultats pour la recherche : Droit commercial
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Nombre de mots: Droit: 49, commercial: 339

Recueil de reglemens concernant le commerce des isles et colonies françoises de l'Amérique

Auteur(s) : France
Édition
: Paris : chez les Libraires associez.
Résumé : 1664, 28 Mai. Edit pour l'établissement de la Compagnie des Indes occidentales
Siècle(s) traité(s) : 18 17
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX17026
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Recueil de règlemens concernant le commerce des Isles & colonies françoises de l'Amérique

Auteur(s) : France
Édition
: Paris : chez les Libraires associez.
Résumé : In-12°
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17119
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Voir aussi

Droit Commerce Colonies
Précis de législation et d'économie coloniale

Auteur(s) : Rougier, Paul (1826-1901)
Édition
: Paris : L. Larose.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11114
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Traité général du commerce de l'Amérique : contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d'Andra, Benin, Loanga, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, &c. Les moeurs des negres et des esclaves ; l'état des marchandises propres à ce commerce ; les précautions à prendre dans l'achat des esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des grains du Royaume & de l'étranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens concernant les différentes branches de commerce. Tome 1

Auteur(s) : Chambon (17..-17.. ; receveur général des finances)
Édition
: Amsterdam : M.-M. Rey ; Marseille : Jean Mossy.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13139
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Traité général du commerce de l'Amérique : contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d'Andra, Benin, Loanga, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, &c. Les moeurs des negres et des esclaves ; l'état des marchandises propres à ce commerce ; les précautions à prendre dans l'achat des esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des grains du Royaume & de l'étranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens concernant les différentes branches de commerce. Tome 2

Auteur(s) : Chambon (17..-17.. ; receveur général des finances)
Édition
: Amsterdam : M.-M. Rey ; Marseille : Jean Mossy.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13140
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Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale

Auteur(s) : Castenet, Denis (17..-18..)
Édition
: Paris : Imprimerie de Renaudière ; Paris : Desenne.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13163
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Histoire de la Compagnie des Indes, avec les titres de ses concessions et privilèges dressée sur les pièces authentiques

Auteur(s) : Du Fresne de Francheville, Joseph (1704-1781)
Édition
: Paris : De Bure l'aîné.
Siècle(s) traité(s) : 18 17
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13138
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Bulletin officiel de la marine et du commerce du 24 Messidor, N°1. l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du samedi 12 juillet 1794), N° 2. du 29 Messidor, l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du jeudi 17 juillet 1794), N

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13164
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Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies

Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Comité des colonies.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13133
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Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif

Édition
: Paris : Imprimerie de Pougin.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163
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