Décret de la Convention nationale, du 26e jour de Germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, contenant une nouvelle rédaction du décret qui supprime les compagnies financières Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13229 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Finance ; Administration coloniale

Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : Imprimerie de la République. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13282 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Droit ; Histoire coloniale Administration coloniale

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies Auteur(s) : Bory, Gabriel de (1720-1801) Édition : Paris : Imprimerie de Ph.-D. Pierres. Siècle(s) traité(s) : 19 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13289 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Affaires maritimes ; Administration coloniale Histoire coloniale Haïti

Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13231 Consulter le document :

Partager | Plus

Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13222 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Forces armées coloniales ; Administration coloniale

Ordonnance du Roi qui règle le mode de remplacement provisoire des Présidents des Cours royales aux colonies, dans certains cas prévus par les ordonnances d'organisation judiciaire. Au palais des Tuileries, le 20 janvier 1846 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 24 septembre 1828 concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe. Au château de Saint-Cloud, le 10 octobre 1829 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 30 septembre 1827, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de Bourbon. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 21 décembre 1828, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guyane française. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830 Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : [Paris] : [s.n.]. Extrait de : Bulletin des lois Résumé : Bulletin des lois n° 1272 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13201 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Justice ; Administration coloniale Guyane française

Ordonnance coloniale, du 22 janvier 1823, pour la réunion de la caisse des affranchissements à la comptabilité générale du trésorier Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : [S.l.] : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13200 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Finances ; Administration coloniale Guyane française

Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies Auteur(s) : France. Chambre des Pairs Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13195 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Hypothèques ; Administration coloniale Guyane française Guadeloupe Martinique

Décret de la Convention nationale, du 1er jour du 2e mois de l'an second de la République française, une et indivisible, portant que les colonies nommeront au Tribunal de cassation Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Marseille : Impr. du Sans-Culotte Rochebrun. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13228 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Justice ; Administration coloniale

Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : Aix : Pierre-Joseph Calmen. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13235 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Colonies ; Administration coloniale Guyane française

Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : Imprimerie impériale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13256 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Justice ; Administration coloniale Guyane française Guadeloupe Martinique La Réunion

Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13217 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Forces armées coloniales ; Administration coloniale

Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Toulon : Imprimerie de Surre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13211 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Forces armées coloniales ; Administration coloniale

Mémoire à consulter pour les colons de la Guyane française, spoliés par la violation de la capitulation du 12 janvier 1809 avec le Portugal. Auteur(s) : Vidal de Lingendes, Jean-François (1796-1857) Édition : Paris : Imprimerie de Béthune et Plon. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Fondation Clément Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL18008 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Administration coloniale ; Administration coloniale Histoire coloniale Guyane française Portugal

La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904) Édition : Basse-Terre : Imp. du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 17 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18133 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Histoire coloniale Administration Législation Religion ; Histoire coloniale Administration coloniale Guadeloupe

Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement de l'île de la Martinique et celui de la Guadeloupe et ses dépendances Édition : Paris : Imp. Nationale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18136 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Gouvernement Administration coloniale ; Administration coloniale Textes officiels Martinique Guadeloupe

Ordonnance concernant la levée d'une somme de 750 mille livres argent des îles, sur la colonie de la Guadeloupe, Marie-Galante, la Désirade et dépendances, pendant l'année 1764 Auteur(s) : Thomassin, Louis-Antoine, comte de Peinier (1731-1809) Édition : Martinique : imprimerie Pierre Richard. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18208 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Administration coloniale ; Textes officiels Administration coloniale Guadeloupe

Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies Auteur(s) : Chabert de la Charière, Hilaire-François (1741-1799) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18230 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Colonies françaises Marine Agriculture Commerce Loi ; Administration coloniale Economie, commerce et industrie Textes officiels

La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774 Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904) Édition : Basse-Terre : Imp. du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 17 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18132 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Histoire coloniale Législation ; Histoire coloniale Administration coloniale Guadeloupe

Almanach de la Guadeloupe et dépendances pour l'année commune 1829 suivi de notices statistiques sur la Guadeloupe et Dépendances Édition : Basse-terre : Imp. Du Roi. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18146 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Almanach Administration coloniale ; Administration coloniale Guadeloupe