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Nombre de mots: constituante: 56, 1789: 58, 1791: 96, Assemblée: 102, nationale: 122, France: 258
 | Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-6 Consulter le document :   | Partager |
 | Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-21 Consulter le document : | Partager |
 | Cahier contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : [S.l.] : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17069 Consulter le document : | Partager |
 | Discours prononcé à l'Assemblée nationale le 25 novembre 1790 Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13072 Consulter le document : | Partager |
 | Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13031 Consulter le document : | Partager |
 | Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.1 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Contient plusieurs documents (rapports ) Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13102 Consulter le document : | Partager |
 | Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Nimes : chez J. Gaude. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13104 Consulter le document : | Partager |
 | Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce, chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle Auteur(s) : Gillet de La Jaqueminière, Louis Charles (1752-1836) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : chez Baudouin. Résumé : Comité d'agriculture et de commerce Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13007 Consulter le document : | Partager |
 | Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Aix : Imprimerie A. Adibert. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13112 Consulter le document : | Partager |
 | Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Contient plusieurs documents (rapports ). Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13101 Consulter le document : | Partager |
 | Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13067 Consulter le document : | Partager |
 | Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13052 Consulter le document : | Partager |
 | Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Grenoble : Cuchet. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13111 Consulter le document : | Partager |
 | Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée nationale Auteur(s) : La Luzerne, Cézar-Henri de (1737-1799) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13075 Consulter le document : | Partager |
 | Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Comité des colonies. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13133 Consulter le document : | Partager |
 | Lettre des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13093 Consulter le document : | Partager |
 | Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Aix : Imprimerie A. Adibert. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13034 Consulter le document : | Partager |
 | Réflexions sur le Code noir, et dénonciation d'un crime affreux commis à Saint-Domingue Auteur(s) : Société des Amis des Noirs (France) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie du Patriote françois. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13026 Consulter le document : | Partager |
 | Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : sur la motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particulièrement de l'examen de tous les objets coloniaux : séance du premier décembre 1789 Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11197 Consulter le document : | Partager |
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