Résultats pour la recherche : France. Convention nationale
34 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Convention: 34, nationale: 122, France: 258

Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome I

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13020
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Décret de la Convention nationale du 7 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux officiers, sous-officiers & soldats du second bataillon du neuvième régiment d'infanterie

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13035
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13022
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13021
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Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe, qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie et autres contrées de l'Amérique

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Marseille : F. Brebion.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13050
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Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-Domingue

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13070
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Rapport fait au nom du comité de législation

Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Comité de législation
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13032
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VII

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13023
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A la Convention nationale : notes sur les lettres attribuées à Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue, députés près la Convention nationale

Auteur(s) : Page, Pierre-François (1764-1805) Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie de Laurens aîné.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11253
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Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson

Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie de Laurens aîné.
Résumé : Comité de salut public.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11187
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Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11249
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Précis des manoeuvres contre-révolutionnaires opérées dans la partie française de Saint-Domingue, et apperçu des moyens de restaurer cette colonie

Auteur(s) : Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie de P.-J. Duplain.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11252
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Calomniateurs dénoncés à la Convention nationale

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie de Laurens jeune.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11229
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Observation à la Convention nationale, sur le Mémoire justificatif qui lui a été présenté par Joseph-Paul-Augustin Cambefort,... commun à Anne-Louis Touzard, à tous les officiers, sous-officiers & soldats du même régiment, déportés de Saint-Domingue, par ordre des commissaires civils, délégués par le pouvoir exécutif aux Isles françoises de l'Amérique-sous-le-Vent

Auteur(s) : Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: [S.l.] : Imprimerie de L. Potier de Lille.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11238
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