Résultats pour la recherche : Prison
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Nombre de mots: Prison: 5

Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13220
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Déportation et naufrage de J.-J. Aymé, ex-législateur, suivis du Tableau de vie et de mort des déportés, à son départ de la Guyane, avec quelques observations sur cette colonie et sur les nègres

Auteur(s) : Aymé, Jean-Jacques (1752-1818)
Édition
: Paris : chez Maradan.
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16021
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Système pénitentiaire : le bagne, la prison cellulaire, la déportation

Auteur(s) : Lepelletier, Almire René Jacques (1790-1880)
Édition
: Le Mans : Monnoyer ; Paris : Plon.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH01e8d3c0ae29c1b314b19651
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Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803)
Édition
: Cap-français : P. Roux.
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
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De Paris à Cayenne : journal d'un transporté

Auteur(s) : Delescluze, Charles (1809-1871)
Édition
: Paris : A. Le Chevalier.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13161
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