Résultats pour la recherche : Législation
12 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Législation: 12

Des colonies et de la législation sur les sucres

Auteur(s) : Hamon, Amédée (1…-18..)
Édition
: Paris : Joubert.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18258
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III

Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
Édition
: Basse-Terre : Imp. du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18133
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774

Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
Édition
: Basse-Terre : Imp. du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18132
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III : 1625-1715

Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
Édition
: Basse-Terre : Imp. du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18131
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Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.

Édition
: Paris : Imp. Royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18154
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Voyage de François Pyrard de Laval contenant sa navigation aux Indes Orientales, aux Moluques & au Brésil : les divers accidens, adventures & dangers qui luy sont arrivez en ce voyage en allant & retournant pendant dix ans de sejour : avec la description des pays, moeurs, loix, façons de vivre, police & gouvernement, du trafic & commerce qui s'y fait, & plusieurs autres singularitez. Première partie

Auteur(s) : Pyrard, François (1578-1621)
Édition
: Paris : chez Samuel Thiboust et chez Remy Dallin.
Résumé : "Reliure peau retournée citron, dos à 3 nerfs, 17e siècle. - Etiquette de l'Académie de Bordeaux au contreplat inférieur : "C 1502". - Ex dono manuscrit au titre : "Ex dono dom. praesidis Barbot". - Cachet de la bibliothèque de la ville de bordeaux"
Siècle(s) traité(s) : 16 17
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX17004
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Instruction provisoire sur le service des spiritueux

Auteur(s) : Guadeloupe
Édition
: Basse-Terre : Imprimerie du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17003
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Code de la Guyane française. Deuxième partie. Depuis la reprise de possession par la France en novembre 1817. Tome premier. Publié sous le Gouvernement de M. le Baron Milius en Août 1824

Édition
: Cayenne : Imprimerie du Roi.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11056
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Journal des débats et lois du corps législatif

Auteur(s) : France. Conseil des Anciens France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: [S.l.] : Imprimerie du Journal des débats.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11072
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Rapport fait au nom du comité de législation

Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Comité de législation
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13032
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Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif

Édition
: Paris : Imprimerie de Pougin.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163
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Le gouverneur de la Guyane française à messieurs les Maires : élections législatives de 1914 : textes officiels

Auteur(s) : Didelot, Pierre Jean Henri (1870-1941)
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12039
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