Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matières et un supplément. Tome premier, France, Angleterre Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887) Édition : Paris : Pichon et Didier. Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-1 Consulter le document :

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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome III, [Pays-Bas, Danemarck, Suède, Norvège, Russie, Villes anséatiques] Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887) Édition : Paris : Béchet Ainé. Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-3 Consulter le document :

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Recueil d'opinions et discours de membres de la Chambre des pairs sur la traite des Noirs et divers Édition : Paris : Imprimerie de P. Didot, l'Ainé. Résumé : Vol. in-8° Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17120 Consulter le document :

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Émancipation, transformation, le système anglais, le système français : mémoire adressé à la Chambre des députés à l'occasion du projet de loi concernant le régime des esclaves dans les colonies françaises Auteur(s) : Chazelles, Alphonse de (1800-1866) Édition : Paris : Imprimerie de Guiraudet et Jouaust. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17122 Consulter le document :

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Lois de la colonie française de Saint-Domingue Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803) Édition : Cap-français : P. Roux. Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801) Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007 Consulter le document :

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Question des sucres : examen et conséquences du vote de la chambre des députés : séance du 1er juin 1837 Auteur(s) : Brunet, Sully Jacques (1794-1858) Édition : Paris : imprimerie d'Urtubie, Worms et Cie. Siècle(s) traité(s) : 18 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11224-3 Consulter le document :

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Banque de la Guyane française : lois, statuts et documents divers Date de création : 1855-01-01 Édition : Paris : Imprimerie administrative de Paul Dupont. Résumé : Nouvelle édition appropriée aux banques de la Guyane et du Sénégal Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11032 Consulter le document :

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Le sucre de cannes et le sucre de betteraves Auteur(s) : Lechevallier, Théodore Édition : Paris : Imprimerie de Grégoire. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11223-4 Consulter le document :

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Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du Roi. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11124 Consulter le document :

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Chambre des pairs, séance du 20 avril 1833 : rapport fait à la chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des sucres Auteur(s) : Gautier, Jean-Élie (1781-1858) Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11222-15 Consulter le document :

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Observations sur la loi des sucres, lettre adressée à MM. les membres de la commission de la chambre des députés : suivie d'un résumé et d'un nouveau projet de loi Auteur(s) : Clerc, Joseph (17..-18..) Édition : Paris : Imprimerie de E. Duverger. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11222-7 Consulter le document :

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Exposé des motifs et projet de loi sur le sucre indigène : Chambre des députés, session 1836 Auteur(s) : Argout, Antoine Maurice Apollinaire (1782-1858 ; comte d') Édition : Paris : A. Henry. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11223-1 Consulter le document :

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Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales. Tome 39 Édition : Paris : [s.n.]. Résumé : Recueil de textes de lois pour les années 1934,1935,1936 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11201 Consulter le document :

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Quelques réflexions sur le projet de loi relatif aux primes à donner pour l'exportation des sucres présenté par M. le Ministre secrétaire d'état au département du commerce dans la séance du 21 décembre 1832 Auteur(s) : Dariste, Antoine Joseph (1763-1839) Édition : Paris : imprimerie H. Tilliard. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11222-12 Consulter le document :

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Du 22 Floréal, l'an troisième de la République française une et indivisible & Auteur(s) : Brulley, Augustin-Jean (1756-18..) Delpech, O.F. Daubonneau Millet, Thomas (17..-18..) Verneuil Clausson, L. J. Polvérel, Étienne de (1738-1795) Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813) Année de publication : Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11257 Consulter le document :

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Arrêté n°606 du 10 juin 1920 promulguant le décret du 16 octobre 1917, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane française et fixant la date d'application du dit décret Auteur(s) : Guyane. Service des travaux publics et des mines Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12025 Consulter le document :

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Loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques : promulguée le 13 décembre 1901 Édition : Paris : Imprimerie Hemmerlé. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12036 Consulter le document :

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Recensement général de la population : instructions aux présidents des commissions et sous-commissions de recensement Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12037 Consulter le document :

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Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12032 Consulter le document :

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Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12038 Consulter le document :

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