Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy) Édition : Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017 Consulter le document :

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De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Piet, Marcel Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896) Édition : Toulouse : Privat. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008 Consulter le document :

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Der Freiheitsprozess im klassischen Altertum : insbesondere der Prozess um Verginia Auteur(s) : Maschke, Richard (1862-1926) Édition : Berlin : R. Gaertners. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17046 Consulter le document :

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De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Duchauffour, A. Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Typographie Lahure. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17007 Consulter le document :

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Le Code noir ou Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent : concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des Négres dans les colonies françoises, et les conseils et compagnies établis à ce sujet Auteur(s) : France Édition : Paris : Chez L. Prault. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17095 Consulter le document :

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Les Jésuites condamnés, malgré l'appel à la raison Édition : Bruxelles : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17090 Consulter le document :

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Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les Cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. Tome CXVIII Auteur(s) : Des Essarts, Nicolas-Toussaint (1744-1810) Auteurs secondaires : Richer, François (1718-1790) Édition : Paris : [s.n]. Résumé : 2 Vol. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17113 Consulter le document :

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Recueil de règlemens concernant le commerce des Isles & colonies françoises de l'Amérique Auteur(s) : France Édition : Paris : chez les Libraires associez. Résumé : In-12° Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17119 Consulter le document :

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Les colonies pendant la Révolution : la Constituante et la réforme coloniale Auteur(s) : Deschamps, Léon (1849-19..) Édition : Paris : Perrin. Description : Dans son introduction, cet ouvrage prétend combler la lacune concernant l'histoire de la Constituante dans les colonies françaises. L'auteur s'est pour cela aidé de nombreuses sources dont il présente une bibliographie. Durant cette période, les idées de liberté et d'égalité en droite ligne de 1789 sont mis en application, et ce, bien que de manière plus tardive et différente dans les colonies françaises. Ces nouvelles réformes politiques, économiques, commerciales, administratives... ne sont pas sans conséquences sociales et créent de nombreux troubles et agitations voir même guerre civile. Il termine finalement en proposant une analyse critique des actions de la Constituante dans les colonies. Siècle(s) traité(s) : 18 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH5184fd4ff9063df686784e Consulter le document :

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Etat général de la population noire ; des manufactures, bestiaux, cultures et des denrées exportées en France de chaque canton de la colonie de Saint-Domingue partie française du 1 janvier au 31 décembre de la même année, établi dans le compte des Finances, rendu par M. Barbé de Marbois, intendant, et déposé au contrôle de la marine au Port-au-Prince le 14 juillet 1789 Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837) Année de publication : Résumé : Mention coin supérieur droit : n°XIX Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19011 Consulter le document :

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Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qu'y ont été publiées, avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier, tome I Édition : Bergerac : J-B. Puynesge. Résumé : Table des matières à la fin du tome 2 Siècle(s) traité(s) : 15 16 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19054 Consulter le document :

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Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qu'y ont été publiées, avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier, tome II Édition : Bergerac : J-B. Puynesge. Résumé : Table des matières à la fin du tome 2 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19055 Consulter le document :

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Lettre d'un Martiniquais à M. Petit sur son ouvrage intitulé : Droit public ou Gouvernement des colonies françoises Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19030 Consulter le document :

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Edits et ordonnances du Roi, concernant l'administration générale et particulière de la justice aux isles sous le vent Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774) Année de publication : Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19059 Consulter le document :

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Du régime des terres et de la condition des personnes aux Antilles françaises avant 1789 Auteur(s) : Baguet, Henri (18..-19..) Édition : Paris : Imprimerie Panvert. Résumé : Thèse pour le Doctorat Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11079 Consulter le document :

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Traité de droit colonial. Tome I Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937) Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938) Édition : Paris : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11214 Consulter le document :

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Traité de législation coloniale. Première partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Duchêne, Albert (1866-1948) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Troisième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11210 Consulter le document :

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Code de procédure civile adapté à la Guyane Française Édition : Cayenne : [s.n.] ; Cayenne : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11049 Consulter le document :

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Traité de droit colonial. Tome II Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937) Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938) Édition : Paris : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11213 Consulter le document :

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Traité de législation coloniale. Deuxième partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Morel, Jean Victor Alfred (1858-1...) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Troisième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11211 Consulter le document :

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