Résultats pour la recherche : Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
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Nombre de mots: Bravard: 2, Veyrières: 2, 1861: 9, Claude: 14, 1804: 36, Baptiste: 78, Pierre: 130, Jean: 243

Manuel de droit commercial :contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l'indication du dernier état de la jurisprudence, des formules pour tous les actes, une analyse de tous les articles de code réduits en questions, le texte des ordonnances de 1673 et 1681 et celui du code rapprochés et mis en regard

Auteur(s) : Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
Édition : Paris : G. Thorel.
Résumé : Quatrième édition
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives territoriales de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/GAD11052
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Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850

Auteur(s) : France. Assemblée législative (1849-1851)
Auteurs secondaires : Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Résumé : 379-530
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11221-5
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