Résultats pour la recherche : Procès
24 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Procès: 24

Louis XIV, trouvant Louis XVI dans son cabinet, un verre de barbade à la main. Second dialogue

Édition
: [Paris] : Imprimerie des patriotes.
Résumé : Date de publication incertaine
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16102-28
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Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-16
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Mémoire à consulter, et consultation pour le sieur Souchet, négociant au Cap, contre le sieur Testart son associé

Édition
: [Cap, Saint-Domingue] : Imprimerie royale du Cap.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16036
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Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-17
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Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752

Édition
: [S.l.] : Imprimerie de J. Th. Herissant.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16098-2
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Observations pour le S.r Tainon, contre le S.r d'Olbreuse

Édition
: La Rochelle : Jérôme Legier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16105-18
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Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813

Édition
: Paris : Imp. P. Gueffier.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17071
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Voir aussi

Procès Guadeloupe
Prévention de complicité dans une poursuite en concussion, dirigée contre le Capitaine-Général de la Guadeloupe

Auteur(s) : Mallespine, Michel
Édition
: Paris : Imp. A. Bailleul.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17048
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Consultation pour le citoyen Artaud, négociant de la Guadeloupe, armateur du corsaire la Jeune Marseillaise. contre le nommé Stading, capitaine du navire capturé le Vandrham

Édition
: Migneret.
Résumé : Factum
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19027
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"Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant"

Auteur(s) : Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (1742-1829)
Édition
: Paris : J.-T. Hérissant.
Résumé : Factum
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19006
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Mémoire pour le vicomte de Besse, mestre-de-camp de dragons, appellant et défendeur ; contre Louis-Camille Crispin, Negre, procédant sous l'autorité de Louis Antoine Jacques de Junquieres, procureur en la Cour, son curateur ad hoc, intimé et demandeur

Auteur(s) : Joly de Fleury, Guillaume-François-Louis (1710-1787)
Auteurs secondaires : La Servolle Le Bas
Édition
: Didot.
Résumé : Factum
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19010
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Réponse de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à la lettre du Directoire du département de la Gironde

Auteur(s) : Saint-Domingue. Assemblée provinciale
Édition
: Cap-Français : G. Descombas et Compagnie.

Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19074
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Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie.

Édition
: Paris : Plancher et Emery.
Résumé : Nombreuses erreurs de numérotation des pages

Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19092
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Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant

Auteur(s) : Poncet de la Grave, Guillaume (1725-1803)
Édition
: Paris : J.-T. Hérissant.
Résumé : Factum
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19013
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Seconde pièce triomphante à l'appui des mémoires justificatifs, publiés par MM. de La Luzerne et de Marbois, dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue.

Édition
: Paris : Imprimerie nationale.

Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19073
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Défense des émigrés français, adressée au peuple français

Auteur(s) : Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830)
Édition
: Paris : Librairie Cocheris.
Résumé : "Relié avec "Quelques souvenirs, ou notes fidèles sur mon service au temple : depuis le 8 décembre 1792 jusqu'au 26 mars 1793 et sur quelques faits relatifs au procès de la Reine et à celui des membres de la commune accusés de conspiration avec la famille royale" et "Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la garde du corps législatif de la république Française, l'un des déportés a la Guiane après le 18 fructidor.""
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Evêché de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11134a
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Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la garde du corps législatif de la république Française, l'un des déportés a la Guiane après le 18 fructidor.

Auteur(s) : Ramel, Jean-Pierre (1768-1815)
Auteurs secondaires : Le Pitre, Jacques-François (1764-1821) Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830)
Édition
: Londres : [s.n.].
Résumé : Relié avec "Quelques souvenirs, ou notes fidèles sur mon service au temple : depuis le 8 décembre 1792 jusqu'au 26 mars 1793 et sur quelques faits relatifs au procès de la Reine et à celui des membres de la commune accusés de conspiration avec la famille royale" et "Défense des émigrés français, adressée au peuple français"
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Evêché de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11134b
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Procès de M. Anquetil de Beauregard contre le directeur de la Revue des colonies [M. Bissette]

Édition
: Paris : Imprimerie J.-A. Boudon.
Extrait de : Extrait de la revue des colonies
Résumé : Rapport de l'audiance du tribunal avec transcription de l'article ayant donné lieu au procès
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15005
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Enquête sur les sucres

Auteur(s) : France. Ministère du commerce et des manufactures (1828-1829)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : Tableaux et procès verbaux. Culture et exportation du sucre dans les colonies
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13127
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Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès

Auteur(s) : Isambert, François-André (1792-1857)
Édition
: Paris : Imprimerie de E. Duverger.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13074
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