Résultats pour la recherche : France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-13
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Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an V

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-12
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-26
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Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-17
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-16
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-22
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Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-11
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Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-24
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-19
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Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République : séance du 16 pluviôse an 6

Auteur(s) : Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : édition : Pluviôse an 6 [1798]
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17101
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Journal des débats et lois du corps législatif

Auteur(s) : France. Conseil des Anciens France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: [S.l.] : Imprimerie du Journal des débats.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11072
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Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7

Auteur(s) : Boisrond Jeune, Louis François (1753-1800)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13028
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Opinion de Couzard, de la Gironde, sur les élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue : séance du 8 floréal an 7

Auteur(s) : Couzard, Denis (1746-1818)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13015
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Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V

Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11206
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Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du directoire exécutif relatif à cette pétition : séance du 10 messidor an V

Auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents
Auteurs secondaires : Bergevin, Olivier (1750-1818)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11261
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