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Nombre de mots: 5: 33

De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves

Auteur(s) : Arnault de La Ménardière, Joseph Camille (1834-1927)
Édition
: Poitiers : A. Dupré.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17004
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Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy)
Édition
: Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017
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De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Piet, Marcel
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896)
Édition
: Toulouse : Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008
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Der Freiheitsprozess im klassischen Altertum : insbesondere der Prozess um Verginia

Auteur(s) : Maschke, Richard (1862-1926)
Édition
: Berlin : R. Gaertners.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17046
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De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Duchauffour, A.
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : Typographie Lahure.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17007
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Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803)
Édition
: Cap-français : P. Roux.
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
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De la patate

Auteur(s) : Sagot, Paul Antoine (1821-1888)
Édition
: Paris : Imprimerie horticole de E. Donnaud.
Résumé : Extrait du journal de la société centrale d'horticulture de France. Vol. 5
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11227-6
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Des tayes ou tayoves

Auteur(s) : Sagot, Paul Antoine (1821-1888)
Édition
: Paris : Imprimerie de E. Donnaud.
Résumé : Extrait du journal de la société centrale d'horticulture de France. Vol. 5
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11227-7
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L'Église et l'esclavage

Auteur(s) : Rivière, Armand (1822-1891)
Édition
: Tours : Armand Rivière.
Siècle(s) traité(s) : 2 4 7 11 3 5
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13143
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SNEAV;Correspondance à Mr le chef de service des mines provenant la « Société Nouvelle de St-Elie et Adieu-Vat » de 1951]

Auteur(s) : Foissy, G.
Année de publication :
Résumé : Courrier de 5 pages dactylographiées au recto décrivant l'activité, les effectifs, la production annuel de 1950 de la « Société Nouvelle de St-Elie & Adieu-Vat »
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : ORkidé|Société Minière Auplata
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK13267
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Appel au pays. Vérité, Justice, Patrie

Auteur(s) : Larpent, Georges (1866-1943) Deleubec, Frédéric (1870-1940) Dutrait-Crozon, Henri
Édition
: Paris : L'Action française.
Extrait de : L'Action française
Résumé : "Recueil de 5 brochures de la revue "L'Action française" parues entre 1906 et 1907 écrit sous un pseudonyme par 2 militants"
Siècle(s) traité(s) : 20 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12345
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