Résultats pour la recherche : Assemblée coloniale
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Nombre de mots: Assemblée: 20, coloniale: 981

Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial

Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies, n° 30
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-7
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Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'Isle de Bourbon

Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Colonies, n° 35
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-11
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Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803)
Édition
: Cap-français : P. Roux.
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
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La perte d'une colonie : la révolution de Saint-Domingue

Auteur(s) : Castonnet des Fossés, Henri (1846-1898)
Édition
: Paris : A. Faivre.
Siècle(s) traité(s) : 19 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11045
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Faussetés avancées par Isoard dans son rapport sur les élections de Cayenne : Pièces justificatives qui démontrent ces faussetés

Auteur(s) : Garnier, Antoine-Charles-Marie (1742-1805) Fréron, Louis-Marie-Stanislas (1754-1802)
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11092
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Mémoire des sieurs Jean-Baptiste Le Blond, & Nicolas-Benoît Mathelin, députés de la ville de Cayenne, renvoyés en France par ordre du sieur Bourgon, gouverneur de la Guyane françoise, pour être remis au sieur Mistral, intendant du Havre

Auteur(s) : Leblond, Jean-Baptiste (1747-1815) Mathelin, Nicolas-Benoît (17..-18..?)
Édition
: Paris : imprimerie de Clousier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11088
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A la Convention nationale : notes sur les lettres attribuées à Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue, députés près la Convention nationale

Auteur(s) : Page, Pierre-François (1764-1805) Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie de Laurens aîné.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11253
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