Résultats pour la recherche : France. Chambre des Pairs
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Nombre de mots: Pairs: 4, Chambre: 23, France: 255, des: 755

Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842

Auteur(s) : Rossi, Pellegrino (1787-1848)
Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13283
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Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies

Auteur(s) : France. Chambre des Pairs
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13195
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Chambre des pairs, séance du 22 avril 1826 : opinion de M. le duc de Choiseul sur l'article additionnel proposé par la commission, relativement aux droits des colons

Auteur(s) : Choiseul, Claude Antoine Gabriel de (1760-1838)
Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13030
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Discours prononcé sur l'abolition de l'esclavage par M. le comte de Montalembert, pair de France, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux colonies, séance du 7 avril 1845

Auteur(s) : Montalembert, Charles Forbes (1810-1870 ; comte de)
Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs
Édition
: Paris : Imprimerie de E. Brière.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11243
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