Résultats pour la recherche : Douanes
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Nombre de mots: Douanes: 14

Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangers

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Marseille : Jouve.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13223
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Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Grenoble : Cuchet.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13225
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Observations de la Chambre de Commerce du Département de la Charente-Inférieure, sur les matières qui doivent être soumises aux délibérations du conseil général du commerce, dans la session de 1837

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle)
Édition
: La Rochelle : G. Mareschal.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16107-15
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La Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle)
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16107-16
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Les membres composant la Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre du commerce

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle)
Édition
: La Rochelle : G. Mareschal.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16107-14
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Observations de la Chambre de commerce de La Rochelle, sur un mémoire qui a pour titre Sur les retours des Colonies.

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle)
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16123-14
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Réponse de la Chambre de Commerce de la Rochelle. A un Mémoire qui a pour titre : Sur l'étendue & les bornes des Loix prohibitives du Commerce étranger dans les Colonies.

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle)
Édition
: La Rochelle : Chambre de Commerce.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16123-12
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Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-21
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Code des douanes pour la Guyane française

Édition
: Cayenne : [s.n.].
Résumé : 323-378
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11221-4
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des douanes aux Antilles : séance du 6 juillet 1843

Auteur(s) : Gaulthier de Rumilly, Louis Madeleine Claire Hippolyte (1792-1884)
Édition
:  : .
Résumé : Chambre des députés n° 254. session 1843
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11226-21
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Registre de licences personnelles; de 1922 à 1924

Édition
: Douane de St Laurent du Maroni.
Résumé : Livre de registre tenu au bureau des douanes de Saint-Laurent du Maroni de1922 à 1924 - consignation des mouvements de personnes se rendant sur les chantiers de recherche de l'or - présence de photos des travailleurs
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : ORkidé|Particulier
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK13255
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Registre de licences personnelles; de 1921 à 1922

Année de publication :
Résumé : Livre de registre tenu au bureau des douanes de Saint-Laurent du Maroni de 1921 à 1922 - consignation des mouvements de personnes se rendant sur les chantiers de recherche de l'or - présence de photos des travailleurs
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : ORkidé|Particulier
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK13251
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