Résultats pour la recherche : Justice
35 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Justice: 36

Déposition en justice : médecins, secret

Auteur(s) : France. Cour de cassation. Chambre criminelle
Édition
: Paris : A. Guyot, Imp. du Roi.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17102
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Voir aussi

Justice Guadeloupe
Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française

Année de publication :
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH4e8e852a982a9fd1cc0071
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Edits et ordonnances du Roi, concernant l'administration générale et particulière de la justice aux isles sous le vent

Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Année de publication :

Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19059
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La grande géhenne

Auteur(s) : Darquitain, Victor (1866-19..) Le Boucher, Léon (18..-19..)
Édition
: Paris : Librairie des sciences politiques et sociales.
Extrait de : Etudes de psychologie sociale
Résumé : Publié sous le patronnage de l'Institut Colonial Français
Siècle(s) traité(s) : 19 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11068
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Comment on traite nos colonies : candidature officielle et moeurs électorales

Auteur(s) : René-Boisneuf, Achille (1873-1927)
Édition
: Paris : à compte d'auteur.
Description : Plaidoyer offensif du Député guadeloupéen Achile René-Boisneuf pour une plus grande justice dans la préparation et la tenue des élections se déroulant dans les colonies françaises
Siècle(s) traité(s) : 17 18 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11022
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Mémoire pour la Dame Bagot, Veuve Lecomte

Édition
: Bordeaux : Imprimerie de la Veuve Calamy.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11052
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Rapport sur l'administration de la justice aux colonies pendant l'année 1833

Auteur(s) : Saint-Hilaire (Conseiller d'état, Directeur des colonies)
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11128
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Précis de législation et d'économie coloniale

Auteur(s) : Rougier, Paul (1826-1901)
Édition
: Paris : L. Larose.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11114
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Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841

Auteur(s) : Just, Maximilien
Auteurs secondaires : Schoelcher, Victor (1804-1893)
Édition
: Paris : Pagnerre.
Résumé : Rapport d'un abolitionniste sur la nomination des magistrats et l'incidence sur le sort des esclaves en matière de justice. Contient un tableau récapitulatif des magistrats avec leurs origines géographiques, leurs positions sociales, et des observations sur leurs orientations politiques. Livret a part d'une lettre aux députés
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15017
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Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances

Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836) France
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : Présence d'un ex-libris sur le contre-plat, exemplaire sur papier velin, relié
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15002
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Atlas colonial illustré. Fasc. 24

Édition
: Paris : Librairie Larousse.
Extrait de : Atlas colonial illustré
Résumé : Fascicule 24 de l'Atlas colonial illustré composé de 25 fascicules, pp. 257 à 260 concernant l'or en Guyane française
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : ORkidé|Association Le Planeur Bleu (Cacao), Collection Philippe Soler
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK13057
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Lettre des députés de S.-Domingue au Roi : pour être remise à sa majesté, au Conseil d'état, mars 1790

Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13094
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Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840

Auteur(s) : France. Cour d'assises (Pointe-à-Pitre)
Édition
: Paris : Imprimerie d'Ad. Blondeau.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11162
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Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862

Édition
: Fort-de-France : Imprimerie du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11278
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Lettre d'un magistrat de la Guadeloupe, pour rendre compte de sa conduite, et pouvant servir de mémoire à consulter : au ministre de la marine et des colonies

Auteur(s) : Juston, Adolphe (1804-1858)
Édition
: Paris : Imprimerie de Dezauche.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11160
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