Résultats pour la recherche : Arrêté
3 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Arrêté: 3

Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant les mariages des Noirs, Mulâtres ou autres gens de couleur : du 5 avril 1778

Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791) Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : "L'arrêt du conseil d'Etats du Roi interdit aux "Blancs" de contracter des mariages avec les "Noirs, Mulâtres ou autre gens de Couleur""
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-25
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784

Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
Édition
: Lyon : Imprimerie du Roi.
Résumé : Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13156
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Bulletin de la Solidarité Coloniale.Huitième Année. Nouvelle série. N° 11. Octobre 1910. I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Eératum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, Ecole de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.

Édition
: Paris : .
Résumé : . Société fondée le 3 Décembre 1898. Approuvée comme Société de secours mutuels par Arrêté ministériel du 3 septembre 1907
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11190
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus