Résultats pour la recherche : Organisation administrative
5 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Organisation: 12, administrative: 259

Annuaire de la Martinique : année commune 1893

Édition
: [S.l.] : Imprimerie du Gouvernement.
Description : Organisation administrative de différents secteurs publics de la Martinique en 1893 précédée d'une description géographique et historique de l'île.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH2d1c310a7e79daee9f5de1
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Notice statistique sur la Guyane française : extrait des Notices statistiques sur les colonies françaises, imprimées en 1838, par ordre de M. le Ministre de la marine et des colonies

Auteur(s) : Ternaux-Compans, Henri (1807-1864) Lechevalier Saint-André, Jules (1806-1862) Joly de Lotbinière, Pierre-Gustave (1798-1865)
Édition
: Paris : Firmin Didot Frères.
Description : La société des études donne des renseignements aptes à apprécier la situation actuelle et les ressources de la Guyane. Elle présente l'histoire, la topographie, la climatologie, le peuplement, l'organisation politique, le cadre législatif, l'organisation judicaire et administrative, les forces militaires, les finances, les exploitations agricoles, l'industrie et le commerce de ce territoire. Cet ouvrage est une mine d'information et un guide de préparation pour toute personne souhaitant s'installer en Guyane.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASHaa5cc047019274d90125b4
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Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803)
Édition
: Cap-français : P. Roux.
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
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Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699

Auteur(s) : Houry, Laurent d' (1644-1725)
Auteurs secondaires : Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)
Année de publication :
Siècle(s) traité(s) : 17
Provenance : Archives territoriales de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/GAD11008
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Observations sur l'organisation judiciaire des colonies

Auteur(s) : Hardouin Duverne, J.-M. (17..-18.. ; avocat)
Édition
: Paris : Imprimerie de E. Brière.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11220
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