Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome III, [Pays-Bas, Danemarck, Suède, Norvège, Russie, Villes anséatiques] Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887) Édition : Paris : Béchet Ainé. Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-3 Consulter le document :

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Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint-Domingue. Prononcé à l'assemblée nationale, le 2 mars 1792 Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : [Paris] : Imprimerie du Patriote françois. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-16 Consulter le document :

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Discours sur la colonie de St-Domingue prononcé à l'Assemblée nationale le 24 mars 1792 Auteur(s) : Vaublanc, Vincent-Marie Viénot (1756-1845 ; comte de) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-18 Consulter le document :

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Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite] Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-20 Consulter le document :

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Sur les troubles des colonies, et l'unique moyen d'assurer la tranquillité, la prospérité et la fidélité de ces dépendances de l'Empire : en réfutation des deux discours de M. Brissot, des 1er et 3 décembre 1791 Auteur(s) : Du Morier, Joseph-Pierre Édition : Paris : Didot Jeune. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-13 Consulter le document :

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Les Antilles françaises : leur assimilation politique à la métropole : thèse pour le doctorat [soutenue] le mercredi 21 juin 1899, à 10 heures du matin Auteur(s) : Alcindor, Émile (1875-1913) Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Édition : Paris : V. Giard & E. Brière. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17029 Consulter le document :

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Bibliografía española contemporánea del derecho y la política : 1800-1880 : con tres apéndices relativos a la bibliografía extranjera sobre el derecho español, a la hispano-americana y a la portuguesa-brasileña : obra que sirve de complemento a los Estudios de bibliografía española y extranjera del derecho y del notariado : guía de los juristas y políticos Auteur(s) : Torres Campos, Manuel (1850-1918) Édition : Madrid : Fernando Fe ; Sevilla : Hijos de Fe ; Lisboa : Bertrand [et al.]. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17043 Consulter le document :

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Sur les 22 députés, et autres, connus sous le nom de la Gironde Auteur(s) : Dufay, Louis-Pierre (1753-18..) Édition : [S.l.] : Imprimerie de Pain. Résumé : Date 1794 incertaine Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17105 Consulter le document :

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Etudes économiques, politiques et littéraires Auteur(s) : Tocqueville, Alexis de (1805-1859) Édition : Paris : M. Lévy frères. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17003 Consulter le document :

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Les contemporains portugais, espagnols et brésiliens. Tome premier, Le Portugal et la maison de Bragance Auteur(s) : Vasconcelos, Antonio Augusto Teixeira de (1816-1878) Édition : Paris : chez tous les libraires de France. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17001 Consulter le document :

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La terreur noire à la Guadeloupe Auteur(s) : Bazile, Corneille Édition : Pointe-à-Pitre : Imprimerie l'Information. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17088 Consulter le document :

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Recueil d'opinions et discours de membres de la Chambre des pairs sur la traite des Noirs et divers Édition : Paris : Imprimerie de P. Didot, l'Ainé. Résumé : Vol. in-8° Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17120 Consulter le document :

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La Guadeloupe physique, politique, économique : avec une notice historique Auteur(s) : Bouinais, Albert (1851-1895) Édition : Paris : Challamel Ainé. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17017 Consulter le document :

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L'almanach politique de la Guadeloupe pour 1941 Auteur(s) : Bazile, Corneille Édition : Pointe-à-Pitre : Presse Centrale antillaise. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17098 Consulter le document :

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Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Annexes : tableaux et cartes Description : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac. Siècle(s) traité(s) : 16 17 18 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASHbbe2000efa107a203a7667 Consulter le document :

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L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome second Auteur(s) : Da Silva, Joaquim Caetano (1810-1873) Édition : Paris : A. Lahure. Description : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac. Siècle(s) traité(s) : 16 17 18 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASHf99819f44e44d03cb2844a Consulter le document :

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Frontières entre le Brésil et la Guyane française : Mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse, arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : [Lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques] Édition : Paris : imprimerie Lahure. Description : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac. Siècle(s) traité(s) : 16 17 18 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH609a8fea84de0059975a0b Consulter le document :

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Mémoire contenant l'exposé des droits de la France dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse. Atlas Édition : Paris : Phototypie Berthaud frères. Description : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac. Siècle(s) traité(s) : 19 16 17 18 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH63934d0d6977b3f601e55f Consulter le document :

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Frontières entre le Brésil et la Guyane française : Second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse, arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome IV, Documents, texte original des documents traduits dans les tomes II et III Édition : Berne : Imprimerie Staempfli. Description : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac. Siècle(s) traité(s) : 16 17 18 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH019696447b7dbcf56e64d28f Consulter le document :

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Sentence du conseil fédéral Suisse dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil : du 1er décembre 1900 Édition : Berne : Imprimerie Staempfli. Description : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac. Siècle(s) traité(s) : 18 19 16 17 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH015f003f607723da490ab6ba Consulter le document :

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