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Nombre de mots: Décret: 5

Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791

Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-6
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Décret de la convention nationale, du 27e. jour de pluviôse, an second de la république française, une et indivisible. Relatifs àl'enregistrement des procès-verbaux de délits commis dans les forêts

Édition
: Angély-Boutonne : J. B. Josserand.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-19
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Polvérel et Sonthonax

Auteur(s) : Réveillère, Paul-Émile-Marie (1829-1908)
Édition
: Paris : Librairie militaire de L. Baudoin.
Description : Étienne de Polverel, Ecuyer de vieille noblesse et Léger-Félicité Sonthonax, tous deux commissaires civils, firent symboliquement portés leurs décrets à Paris par trois hommes : un blanc, un mulâtre et un noir. La Convention, enthousiaste, vota l'Abolition de l'esclavage dans les colonies françaises.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11107
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Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du Roi.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11124
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A l'Assemblée nationale, contre la motion faite par M. Guadet, relative à l'état politique des gens de couleur, et contre toute autre motion tendante à faire révoquer ou altérer le décret du 24 septembre 1791

Auteur(s) : Du Morier, Joseph-Pierre
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie de Didot jeune.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11264
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