Résultats pour la recherche : Traités de paix 
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Nombre de mots: paix: 5, Traités: 36, de: 1797

Tratado definitivo de paz concluido entre el Rey nuestro Senor y la Republica Francesca, firmado en Basilea a 22 de julio de 1795

Auteur(s) : Espagne France
Édition
: Mexico : D. Mariano Joseph de Zuniga y Ontiveros.
Résumé : Par cet accord conclu le 22 juillet 1795, la France se retire de l'Espagne et obtient en contrepartie la partie espagnole de l'île de Saint-Domingue, mettant ainsi, fin au conflit opposant les deux pays.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13271
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Articles du traité fait entre le duc de Giovenazzo au nom du roy catholique, et le duc de Cadaval, le marquis de Fronteyra et l'evesque du Rio Janeiro, secrétaire d'Estat, au nom du prince régent de Portugal

Édition
: Paris : Bureau d'adresse.
Siècle(s) traité(s) : 17
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX17014
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Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue

Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-28
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Concordat, ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partie françoise de Saint-Domingue

Édition
: [Paris] : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-23
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Concordat ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partir françoise de Saint-Domingue

Édition
: Paris : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11204
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