Projet de décret d'application pour l'administration de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Baudouin. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-25 Consulter le document :

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Projet de décret sur les colonies Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-7 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Administration coloniale Révolution française (1789-1799) ; Textes officiels Haïti Guadeloupe Martinique ; Antilles françaises

Observations de la Chambre de Commerce du Département de la Charente-Inférieure, sur les matières qui doivent être soumises aux délibérations du conseil général du commerce, dans la session de 1837 Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle) Édition : La Rochelle : G. Mareschal. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16107-15 Consulter le document :

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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome VI, [États-Unis (suite), Amérique méridionale, Vénézuela, Colombie] Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887) Édition : Paris : Béchet Ainé. Siècle(s) traité(s) : 18 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-6 Consulter le document :

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Édit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies : donné à Versailles au mois de juin 1776, registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-13 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16116-43 Consulter le document :

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Etat-Major de la marine et service des ports Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-27 Consulter le document :

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Projet de décret présenté au nom des comités militaire et de salubrité, sur le service de santé des Armées et des Hôpitaux Militaires Auteur(s) : Sèze, Victor de (1754-1830) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-30 Consulter le document :

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Projet de loi sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-4 Consulter le document :

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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Supplément, Confédération germanique, Prusse, Portugal, Turquie, Grèce, Suisse, États-Unis, Mexique, Guatemala, Brésil, Colombie, Pérou, Bolivia, La Plata, Chili, France Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Édition : Paris : Pichon et Didier. Siècle(s) traité(s) : 18 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-7 Consulter le document :

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La Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle) Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16107-16 Consulter le document :

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Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-8 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, employées au service de la marine & des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs : du 13 janvier 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-11 Consulter le document :

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Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales, présenté, au nom des Comités de la Marine & de Salubrité Auteur(s) : Boussion, Pierre (1753-1828) Édition : [Paris] : imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-31 Consulter le document :

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Les membres composant la Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre du commerce Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle) Édition : La Rochelle : G. Mareschal. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16107-14 Consulter le document :

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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome II, [Allemagne, Confédération du Rhin, Confédération germanique, Suisse] Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887) Édition : Paris : J. L. Chanson. Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-2 Consulter le document :

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Adresse des citoyens de couleur résidans à Paris, à l'Assemblée nationale, suivie de la réponse de M. le Président, du 7 septembre 1992 [sic], l'an 4e de la liberté, & le premier de l'égalité Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Résumé : signé : Raimond Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-26 Consulter le document :

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Décret de la convention nationale, du 27e. jour de pluviôse, an second de la république française, une et indivisible. Relatifs àl'enregistrement des procès-verbaux de délits commis dans les forêts Édition : Angély-Boutonne : J. B. Josserand. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-19 Consulter le document :

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Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : [Paris] : imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-16 Consulter le document :

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Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2] Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-3 Consulter le document :

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