Éditeur(s) : AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe Université de Paris I Panthéon-Sorbonne IHRF-IHMC : Institut d CRESOI : Centre de Recherches sur les Sociétés de l CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines Les Anneaux de la Mémoire
Extrait de : "La révolution française et les colonies. Couleur de peau dans l'espace colonial français (1777-1815)" : grand séminaire, les 17 et 18 mai 2016. Université des Antilles
Description : Le 1er brumaire an XIV (23 octobre 1805), le capitaine général Claude Decaen adoptait un arrêté complémentaire au Code civil, promulgué le 25 vendémiaire (15 octobre) dans l'archipel des Mascareignes. Réaffirmant le régime esclavagiste, le texte normatif, d'une légalité pour le moins douteuse, distingue par ailleurs nettement l'exercice des droits civils des « Blancs » de ceux des « Noirs libres et affranchis ». Doit-on y voir l'influence des mesures coloniales discriminatoires impulsées par le pouvoir métropolitain depuis l'avènement du Consulat et du Premier Empire ou/et la conséquence des politiques locales relatives au statut des gens libres de couleur développées dans les îles de France et de Bourbon depuis l'Ancien Régime ?

Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16107

Éditeur(s) : AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe Université de Paris I Panthéon-Sorbonne IHRF-IHMC : Institut d CRESOI : Centre de Recherches sur les Sociétés de l CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines Les Anneaux de la Mémoire
Extrait de : "La révolution française et les colonies. Couleur de peau dans l'espace colonial français (1777-1815)" : grand séminaire, les 17 et 18 mai 2016. Université des Antilles
Description : Une série d'actes législatifs traitent des mariages mixtes de 1716 à 1820, jusqu'à ce qu'il soit accepté que ces mariages, jugés jusqu'alors exceptionnels, soient régis par le Code civil comme tous les autres. La communication fera le bilan de cette législation et les préjugés qu'elle reflète, en prenant pour chaque période quelques exemples tirés de la base de données que Pierre H. Boulle a créée sur les Noirs et gens de couleur vivant en France à cette époque.
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16104

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Représentations, pratiques, déconstruction du genre dans les sociétés caribéennes" : journée d'étude, le 14 novembre 2016. Université des Antilles
Description : Le contexte de cette recherche se situe autour d'une enquête réalisée sur la délinquance et intitulée « Histoire sociale de la délinquance dans les établissements pénitentiaires en Martinique du XIXe au XXI siècle ». L'enquête de Christine Benavides sur les demandes de dispenses relatives au mariage a été conduite à partir des archives du Conseil privé de la Martinique. Ces demandes portent soit sur l'âge des impétrants, soit sur leurs liens de parenté. Dans un premier temps la chercheuse développe son propos sur les différentes périodes, en prenant en compte les différents textes législatifs : le Code civil, le Code de la Martinique et les Codes noirs. Enfin dans un deuxième temps, elle procède à l'analyse qualitative des demandes de dispenses présentées au conseil privé et des arguments apportés.
Siècle(s) traité(s) : 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16336

Extrait de : "Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ?", le 19 janvier 2010. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Description des différents codes écrits et coutumiers sous les anciens régimes de l'Espagne et de la France, ainsi que de leur vision différente de la naturalité.
Siècle(s) traité(s) : 6
Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASH17f97a623935a414e4330c

Extrait de : "Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ?", le 19 janvier 2010. Université des Antilles et de la Guyane
Description : En partant du droit antique, jusqu'au code civil, Gabriel Marion démontre l'impact du langage dans l'évolution du droit.

Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASH01aaae20bcc1f77ae4391349

Éditeur(s) : SAAHG : Société des Amis des Archives de l'Histoire de la Guyane APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane
Extrait de : "La Guyane au temps de l'esclavage : discours, pratiques et représentations, XVIIe-XIXe siècle" : colloque international, du 16 au 19 novembre 2010. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Mme Tanger présente quelques améliorations des conditions juridiques des esclaves, les deux décennies préalables à l'abolition de 1848. Ceci est rendu possible par le choix de Charles X en 1828, d'appliquer dans l'Outre-mer les codes propre à la métropole, comme le code civil. La cour de cassation devient alors une concurrence à la justice locale, toutefois, c'est elle qui a le dernier mot et qui produit la jurisprudence. La cour de cassation a ainsi essayé de faire entrer le système esclavagiste dans une approche plus humaniste.
Siècle(s) traité(s) : 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V11055