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Notice détaillée
Titre :
Examen de la question des sucres
Auteur :
Molroguier, P.Edition :
Imprimerie de A. Marteville
Lieu :
Rennes
Date :
1840
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
