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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes sur arrest données à Metz le 14 août 1744, concernant le commerce des Isles françoises : registrées en la Chambre des vaccations
Edition :
Imprimerie de la veuve Giroud
Lieu :
Grenoble
Date :
1744
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés
Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Mention d'édition :
Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de reglemens concernant le commerce des isles et colonies françoises de l'Amérique
Edition :
chez les Libraires associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Mention d'édition :
1664, 28 Mai. Edit pour l'établissement de la Compagnie des Indes occidentales
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de règlemens concernant le commerce des Isles & colonies françoises de l'Amérique
Edition :
chez les Libraires associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Type :
Livre
Résumé :
In-12°
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
