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Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63883
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63882
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Essai sur l'administration des colonies françoises, et particulièrement d'une partie de celles de Saint-Domingue
Edition :
Monory
Date :
1788
Nombre de pages :
VIII-112
Type :
Livre
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 41417
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Extrait des minutes de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
Dufour de Rians
Date :
1791
Nombre de pages :
2
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63881
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire justificatif de Le Févre-Lezon, ancien notaire à St-Domingue
Edition :
P. Beaume
Date :
1800
Nombre de pages :
62
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 69495
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour M. Galos, négociant, agissant comme mandature de MM. Zufiria et Elortz, de la Corogne ; contre MM. les assureurs du navire "la Trinidad"
Edition :
Pinard
Date :
1822
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 71309
Provenance :
