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Rappel de recherche : Période : 17 | Provenance : Bibliothèques de Bordeaux | Thématique : Droit Modifier les filtres

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  • Notice détaillée

    Titre :

    Le Code noir, ou recueil des reglemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils et compagnies établis à ce sujet

    Edition :

    Prault père

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1742

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Résumé :

    Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés

    Edition :

    Librairies associez

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1744

    Mention d'édition :

    Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

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