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Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63883
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63882
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Concordat ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partir françoise de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Extrait des minutes de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
Dufour de Rians
Date :
1791
Nombre de pages :
2
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63881
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
