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Notice détaillée
Titre :
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur :
Dillon, Arthur de (1750-1794)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à l'Assemblée nationale par M. Négrier, Lieutenant de Vaisseaux, Chevalier de Saint-Louis, ci-devant commandant la corvette La Favorite aux Isles Sous-le-Vent, à l'époque de l'arrivée de la station aux ordres de M. de Villages…
Edition :
Imprimerie de J. J. Rainville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur les colonies américaines, sur leurs relations politiques avec leurs métropoles et sur la manière dont la France et l'Espagne ont du envisager les suites de l'indépendance des Etats-Unis de l'Amérique
Edition :
imprimerie de Du Pont
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur les colonies des Indes orientales, adressé à l'Assemblée nationale, par des colons de Pondichéry, réclamans contre leur exil, depuis la révolution, pour leur servir de justification et d'éclaircissemens, sur l'administration des colonies de l'Inde, aux commissaires civils qui vont y être envoyés par le Roi : décembre 1791
Edition :
Imprimerie de Pougin
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les colonies françoises de l'Amérique
Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue. Inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des Nègres esclaves, si l'on n'interdit pas aux Colons les rigueurs excessives qu'ils se permettent d'exercer sur eux
Auteur :
Blanc-Gilli, Mathieu (1747-1804)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur :
Ducos, Jean-François (1765-1793)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le corps législatif
Auteur :
Merlet, Jean-François (1761-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies : prononcée à la séance du 7 décembre 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
